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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises par un flotteur, conflit.

Date

1822-1824

Cote

3 S 6777

Résultat n°2

Myennes, Neuvy-sur-Loire, Nevers, digues, dégâts, réclamations : rapports, plans, pétitions, correspondance.

Date

1910-1919

Cote

3 S 9217

Résultat n°3

Droits à payer, dégâts occasionnés.

Date

1874-1887

Cote

3 S 6879

Résultat n°4

Dégâts causés par des entrepreneurs à un particulier, demande de réparation : correspondance.

Date

1814

Cote

3 S 4716

Résultat n°5

Usines riveraines, dégâts occasionnés par le flottage, dégradations des vannes, gauthiers et écluses.

Date

1830

Cote

3 S 6903

Résultat n°6

Clamecy, port, dégradations causées par le flottage, réclamation du propriétaire : correspondance.

Date

1831-1833

Cote

3 S 6910

Résultat n°7

Ponts et autres ouvrages, dégradations causées par le flottage du bois.

Date

1835

Cote

3 S 6909