Défaut - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		- Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).	Cote 18 L 16	Date 1791-an III	Lieu Clamecy (Tribunal du District de)	Type de document Registre, Arrêté, Décret
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY 4 - Autres registres - Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ;...

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- Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).