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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Imprimerie Lefèbre Aîné.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 1-4 LOIS ET DECRETS (Imprimeries).
    • Imprimerie Lefèbre Aîné.
  2. Résultat n°2

    Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

    Cote

    5 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre...
  3. Résultat n°3

    - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    7 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - DIVERS
    • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
  4. Résultat n°4

    (juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.

    Cote

    6 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 1-4 LOIS ET DECRETS : registres.
    • (juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.
  5. Résultat n°5

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  6. Résultat n°6

    - Imprimerie Nationale, Royale....

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 1-4 LOIS ET DECRETS (Imprimeries).
    • - Imprimerie Nationale, Royale....
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 11 octobre 1790-17 novembre 1790.

    Cote

    1 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
    • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
  8. Résultat n°8

    Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance, liste de souscription.

    Date

    1907

    Cote

    5 S 11171

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • Avrée, halte, établissement, financement (établissement...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  9. Résultat n°9

    Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).

    Date

    1892-1939

    Cote

    8 S 11250

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.

    Date

    1871-1877

    Cote

    2 S 11282

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • MONTSAUCHE
    • Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  11. Résultat n°11

    Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.

    Date

    1914

    Cote

    3 S 9231

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • CHALLUY
    • Société des abattoirs industriels de France, prise...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  12. Résultat n°12

    Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.

    Date

    1910-1912

    Cote

    3 S 9234

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 5 - Ports - Gares
    • NEVERS
    • Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  13. Résultat n°13

    Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.

    Date

    1910-1933

    Cote

    3 S 9188

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).

    Cote

    3 S 11264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.

    Date

    1887-1892

    Cote

    3 S 8443

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 11 - Pêche-Chasse
    • 3 - Pêche et chasse : objets divers
    • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
    • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations :décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.

    Date

    1910-1925

    Cote

    5 S 9746

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • Gares, stations, haltes, créations, installations,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  17. Résultat n°17

    - Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    18 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
    • 4 - Autres registres
    • - Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ;...
  18. Résultat n°18

    Décret présidentiel : (1883) ; correspondance.

    Date

    1883-1884

    Cote

    5 S 9678

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
    • 1 - Exploitation
    • Décret présidentiel : (1883) ; correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Carrières, règlement : décret.

    Date

    1880

    Cote

    8 S 2865

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • CARRIERES
    • Carrières, règlement : décret.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  20. Résultat n°20

    Neuvy-sur-Loire, gare, établissement d'une voie de débord avec plaque tournante, projet : ampliation du décret de 1882.

    Cote

    5 S 7601

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • GARES-STATIONS-HALTES
    • Neuvy-sur-Loire, gare, établissement d'une voie de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  21. Résultat n°21

    Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).

    Date

    1900-1939

    Cote

    5 S 11223

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
    • Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  22. Résultat n°22

    Réglementation : décret (affiche).

    Date

    1858

    Cote

    3 S 11513

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • PECHE FLUVIALE : AFFICHES
    • Réglementation : décret (affiche).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  23. Résultat n°23

    Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse, recherches minières, pensions de retraite d'un chef des travaux miniers, enquête sur les concessions concernées : correspondance, rapports de l'ingénieur des mines, avis de demande en concession , arrêté (affiche 1892), décrets, cahier des charges, certificat d'affichage et de publication ; concession "du Prabis, bornage : instructions, correspondance, procès-verbal de bornage, rapport de l'ingénieur des mines, plan (1893), autres plans (1897) ; rapport de l'ingénieur ordinaire ; travaux souterrains : plan d'ensemble ; délibérations municipales.

    Date

    1892-1947

    Cote

    8 S 11272

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 2 - Retraites
    • Larochemillay, Villapourçon, pyrite de fer, manganèse,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  24. Résultat n°24

    Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête, décrets, instructions, correspondance, plan, arrêtés ; travaux d'étanchement : marché de gré à gré, rapport.

    Date

    1923-1925

    Cote

    3 S 9442

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 9 - Ponts
    • 1 - Ponts-aqueducs
    • LE GUETIN
    • Halage électrique, installation : procès-verbaux d'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    - Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse de notaires : (1793) ; - Notaires : listes, certificats de civisme ; - Nominations, pétitions ; - Correspondance ; - Minutes, perte ; - Lois et décrets : placards ; - Serments ; - Minutes, dépôt ; - Minutes notariales diverses ; - Pouvoirs, procurations.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 450

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 3 - NOTAIRES
    • - Personnes émigrées, actes passés à leur profit, réponse...
  26. Résultat n°26

    - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés, décrets de l'Assemblée Nationale, décrets de la Convention, proclamations nationales, instructions diverses, décrets concernant la famille royale (actes imprimés) ; - Constitution de l'An III (5 fructidor) ; - Constitution de l'An VIII (22 frimaire).

    Date

    an III-an VIII

    Cote

    1 L 22

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • - Comité de Salut Public : procès-verbaux, arrêtés,...
  27. Résultat n°27

    Postes et messageries : décrets, instructions générales, arrêtés, circulaires, correspondance, imprimés (1790-An VII) - Département : arrêtés ; - Ministères : correspondance ; - Administration des postes du Département et autres autorités : correspondance ; - Poste de France, routes : carte (1790).

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 329

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 328-329 POSTES.
    • Postes et messageries : décrets, instructions générales,...
  28. Résultat n°28

    (novembre 1791-septembre 1792). En très mauvais état.

    Date

    1791-1792

    Cote

    6 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 1-4 LOIS ET DECRETS : registres.
    • (novembre 1791-septembre 1792). En très mauvais état.
  29. Résultat n°29

    Poisson, reproduction, réserves : décret, instructions, correspondance, affiche.

    Date

    1880

    Cote

    3 S 8435

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 3 - Réserves de pêche - Pisciculture
    • Poisson, reproduction, réserves : décret, instructions,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  30. Résultat n°30

    Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.

    Date

    1876

    Cote

    3 S 7543

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  31. Résultat n°31

    - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).

    Date

    1792-an III

    Cote

    6 L 17

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 4 - Objets divers
    • - Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites...
  32. Résultat n°32

    Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.

    Date

    1937-1940

    Cote

    5 S 11222

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  33. Résultat n°33

    Lois et décrets (du bulletin des lois et des 2 conseils) : répertoire (12 prairial An II-19 pluviose An V).

    Date

    an II-an V

    Cote

    5 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • DECRETS, ENREGISTREMENT : registres.
    • Lois et décrets (du bulletin des lois et des 2 conseils)...
  34. Résultat n°34

    Nièvre (Département de la), carrières, réglementation : décret (affiche 1880).

    Cote

    8 S 4210

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • CARRIERES
    • Nièvre (Département de la), carrières, réglementation...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  35. Résultat n°35

    Imprimerie Veuve Lefèbre.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 1-4 LOIS ET DECRETS (Imprimeries).
    • Imprimerie Veuve Lefèbre.
  36. Résultat n°36

    (octobre 1790-juin 1791). En très mauvais état.

    Date

    1790-1791

    Cote

    6 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 1-4 LOIS ET DECRETS : registres.
    • (octobre 1790-juin 1791). En très mauvais état.
  37. Résultat n°37

    Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 23 mars 1790-30 décembre 1790.

    Cote

    1 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
    • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
  38. Résultat n°38

    Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables, Service des ports : décret.

    Date

    1852

    Cote

    3 S 8669

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 3 - PORTS
    • Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929.

    Cote

    5 S 6326

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 6 - Gares
    • Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  40. Résultat n°40

    (juin 1791-septembre 1791). En très mauvais état.

    Cote

    6 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 1-4 LOIS ET DECRETS : registres.
    • (juin 1791-septembre 1791). En très mauvais état.
  41. Résultat n°41

    Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement des baux, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1854-1861

    Cote

    3 S 7018

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • IMPHY
    • Tarifs : (1854), décret impérial : (1854) ; renouvellement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Affaires diverses, généralités : correspondance, lois et décrets, arrêtés, rapports.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 400

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
    • 1 - Travaux publics
    • Affaires diverses, généralités : correspondance, lois...
  43. Résultat n°43

    Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine de fer et de manganèse, demande en concession : correspondance, certificat d'affichage et de publication, cahier des charges, décret, plan (1921) ; avis de demande en concession : arrêté (affiche 1919), cahier des charges type (1918).

    Date

    1918-1923

    Cote

    8 S 11271

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 1 - Mines de fer
    • Glux-en-Glenne, Saint-Prix (en Saône-et-Loire), mine...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  44. Résultat n°44

    Rapports, arrêtés, décrets, correspondance.

    Date

    1824-1863

    Cote

    3 S 8620

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Rapports, arrêtés, décrets, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    Alignements : instructions, correspondance, arrêté (affiche) décret impérial.

    Date

    an IX-1816

    Cote

    2 S 4346

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
    • PERMISSIONS DE VOIRIE-ALIGNEMENTS-PLANTATIONS
    • Alignements : instructions, correspondance, arrêté...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  46. Résultat n°46

    Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de la Convention, du Directoire exécutif : lois, décrets, rapports, procès-verbaux de séances, bulletins des lois, arrêrés, instructions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • Imprimés divers émanant de l'Assemblée Nationale, de...
  47. Résultat n°47

    Imprimerie à Paris ; Imprimerie Lefèbre Jeune : (1792).

    Date

    1792

    Cote

    1 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 1-4 LOIS ET DECRETS (Imprimeries).
    • Imprimerie à Paris ; Imprimerie Lefèbre Jeune : (1792).
  48. Résultat n°48

    Verneuil, mines de houille, demandes de concession : avis de demande (affiches s.d. et 1921), rapport de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret (affiche 1923) ; comptes : arrêtés d'ampliation, correspondance ; gisement ouvert aux recherches : décrets, cahier des charges, bornage : procès-verbal (1926).

    Date

    1919-1939

    Cote

    8 S 11211

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Verneuil, mines de houille, demandes de concession...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  49. Résultat n°49

    Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay (arrondissement de Nevers, Nièvre) et Aubigny, Saint-Léopardin-d'Augy (arrondissement de Moulins, Allier), pétroles et gaz combustibles, permis de recherche : décret (affiches 1933, 1934), correspondance, plan des territoires concernés (1933), rapport de l'ingénieur des mines (1935) ; correspondance (1939).

    Date

    1933-1939

    Cote

    8 S 11227

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
    • Livry, Saint-Pierre-le-Moutier, Chantenay, Tresnay...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  50. Résultat n°50

    Convention Nationale, décrets : 1 - (septembre-octobre 1792) 2 - (novembre 1792) 3 - (décembre 1792) 4 - (janvier-février 1793) 5 - (mars-avril 1793) 6 - (mai-juillet 1793) 7 - (août-septembre 1793) 8 - (vendémiaire-brumaire An II) 9 - (nivôse-ventôse An II) 10 - (germinal-prairiaire An II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1 L 21-1-10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • Convention Nationale, décrets : 1 - (septembre-octobre...
  51. Résultat n°51

    Fleury-sur-Loire, prises d'eau, concessions, demandes : arrêtés, rapports, décrets, correspondance, plans.

    Date

    1862-1893

    Cote

    3 S 8760

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • Fleury-sur-Loire, prises d'eau, concessions, demandes...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  52. Résultat n°52

    (9 bumaire an II-21 brumaire An II).

    Cote

    5 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • DECRETS, ENREGISTREMENT : registres.
    • (9 bumaire an II-21 brumaire An II).
  53. Résultat n°53

    Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

    Date

    1874-1892

    Cote

    7 S 10171

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  54. Résultat n°54

    - Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale : décrets rendus (1790) ; - Robespierre, papiers, examen : rapport (An III) ; - Bien nationaux, administration et aliénation : code (1792).

    Date

    1790-an III

    Cote

    6 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 12-14 LOIS ET DECRETS : imprimés.
    • - Roi : lettres patentes (1790) ; - Assemblée Nationale...
  55. Résultat n°55

    (3 octobre 1791-2 thermidor An II).

    Date

    1791-an II

    Cote

    5 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • DECRETS, ENREGISTREMENT : registres.
    • (3 octobre 1791-2 thermidor An II).
  56. Résultat n°56

    Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance, plan.

    Date

    1862-1871

    Cote

    3 S 8763

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 11 - Prises d'eau
    • CHALLUY
    • Concession, demande : rapports, arrêtés, décret, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

    Date

    1791-1798

    Cote

    1 L 453

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance...
  58. Résultat n°58

    (5 mai 1791-25 juillet 1791).

    Cote

    5 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • DECRETS, ENREGISTREMENT : registres.
    • (5 mai 1791-25 juillet 1791).
  59. Résultat n°59

    IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes du Roi- Convention : décrets- Comité de Salut Public, arrêtés : extraits du registre- Directoire exécutif, délibérations : extraits du registre- Proclamations- Lettres de ministres : copies.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • IMPRIMES (Grands formats) - Lois- Lettres patentes...
  60. Résultat n°60

    Lois, décrets, enregistrement : registres (An IV-An IX).

    Date

    an IV-an IX

    Cote

    11 L 70

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 70-72 - Administration générale
    • Lois, décrets, enregistrement : registres (An IV-An...
  61. Résultat n°61

    Police et conservation de la pêche : décret, circulaires (1923) ; décret, circulaires (1939).

    Date

    1923-1939

    Cote

    3 S 11237

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Police et conservation de la pêche : décret, circulaires...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant du peuple Fouché : (8 octobre 1793) ; - Impressions, fournitures : décrets et arrêtés des autorités, mémoires, états, pétitions ; - Crécy, papeterie, création : lettre d'un particulier.

    Date

    1791-an VII

    Cote

    1 L 249

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 7 - COMMERCE - INDUSTRIE - IMPRIMERIE
    • IMPRIMERIE.
    • Imprimerie : (1791-An VIII) - Arrêté du représentant...
  63. Résultat n°63

    (s. d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 12-14 LOIS ET DECRETS : imprimés.
    • (s. d.).
  64. Résultat n°64

    Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet 1793). Comité de Surveillance, délibérations : registres - (3 frimaire An II-20 pluviôse An II) ; - (30 pluviôse An II-22 messidor an II) ; - (23 messidor An II-3 vendémiaire an III). Civisme, certificats : registres - (13 frimaire An II-28 frimaire An II) ; - (30 pluviôse An II-22 fructidor An II). Arrestations, apposition des scellés, procès-verbaux : registre (9 frimaire An II-13 frimaire An II). Décrets, lettres : registre (30 pluviôse An II-4 fructidor An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    12 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 12 L - COMITES REVOLUTIONNAIRES
    • 12 L 2 - COMITE DE CERVON
    • Comité des 12 : registre (21 avril 1793-14 juillet...
  65. Résultat n°65

    Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets, consignation : registres- (28 novembre 1792-27 floréal An II) ; - (29 floréal An II-28 frimaire An VII).

    Date

    1792-an VII

    Cote

    23 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 3 - Autres registres
    • Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets,...
  66. Résultat n°66

    - Chasnay et Nannay, usines à fer de Boulay et de Guichy, ordonnances royales : rapport, règlements d'eau, correspondance (1880) ;- Nannay, étang de Guichy, usine à fer de Guichy, suppression : décret (1881) ;- Chasnay, rivière des Limousins, usine à fer, suppression (1881).

    Date

    1880-1881

    Cote

    7 S 7791

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHASNAY, NANNAY
    • - Chasnay et Nannay, usines à fer de Boulay et de Guichy,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  67. Résultat n°67

    (20 décembre 1790-2 mai 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    5 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • DECRETS, ENREGISTREMENT : registres.
    • (20 décembre 1790-2 mai 1791).
  68. Résultat n°68

    Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 191

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...
  69. Résultat n°69

    Saint-Amand-en-Puisaye, routes départementales (n° 5) de Cosne-sur-Loire à Auxerre et (n° 11) de Clamecy à Neuvy-sur-Loire, traversée de la commune, permissions de voirie, alignements, demandes d'autorisation : décret, délibérations, avis, correspondance.

    Date

    1849-1853

    Cote

    2 S 10229

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • Saint-Amand-en-Puisaye, routes départementales (n°...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  70. Résultat n°70

    - District, procureur syndic

    Date

    1793

    Cote

    3 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Correspondance
    • - District, procureur syndic
  71. Résultat n°71

    (s. d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • 6 L 12-14 LOIS ET DECRETS : imprimés.
    • (s. d.).
  72. Résultat n°72

    (25 juillet 1791-3 octobre 1791).

    Cote

    5 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 1 - Lois et décrets
    • DECRETS, ENREGISTREMENT : registres.
    • (25 juillet 1791-3 octobre 1791).
  73. Résultat n°73

    Réglementation : décret (1926), correspondance ; pêches extraordinaires, location : arrêté (1910).

    Date

    1910-1926

    Cote

    3 S 9161

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 2 - ALLIER
    • 10 - Pêche-Chasse
    • 1 - Pêche
    • Réglementation : décret (1926), correspondance ; pêches...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 24 septembre 1791-23 mars 1791.

    Cote

    1 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
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    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
    • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
  75. Résultat n°75

    Département de la Nièvre, réglement des carrières : décret (affiche).

    Date

    1880

    Cote

    8 S 11503

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 2 - Réglementation
    • CARRIERES
    • Département de la Nièvre, réglement des carrières :...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).