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75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Imprimerie Lefèbre Aîné.
Cote
1 L 4
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 1-4 LOIS ET DECRETS (Imprimeries).
  • Imprimerie Lefèbre Aîné.
Résultat n°2

Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).
Cote
5 L 1
 Date- Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Registre, Décret, Lettre, Patente

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 1 - Lois et décrets
  • Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre...
Résultat n°3

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.
Cote
7 L 17
 Date
1790-an IV
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
Résultat n°4

(juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.
Cote
6 L 1
 Date- Lieu
Cosne (District de)
 Type de document
Registre, Loi, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 1 - Lois et décrets
  • 6 L 1-4 LOIS ET DECRETS : registres.
  • (juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.
Résultat n°5

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°6

- Imprimerie Nationale, Royale....
Cote
1 L 1
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 1-4 LOIS ET DECRETS (Imprimeries).
  • - Imprimerie Nationale, Royale....
Résultat n°7

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 11 octobre 1790-17 novembre 1790.
Cote
1 L 8
 Date- Lieu - Type de document
Lettre patente, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • 1 L 8-10 LETTRES-PATENTES DU ROI : ENREGISTREMENT.
  • Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les...
Résultat n°8

Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance, liste de souscription.
Cote
5 S 11171
 Date
1907
 Lieu
Avrée
 Type de document
Décret, Extrait de compte, Mandat de paiement, Liste de souscription

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 10 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • Avrée, halte, établissement, financement (établissement...
Résultat n°9

Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).
Cote
8 S 11250
 Date
1892-1939
 Lieu - Type de document
Décret

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation...
Résultat n°10

Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.
Cote
2 S 11282
 Date
1871-1877
 Lieu
Montsauche
 Type de document
Décret, Délibération, Plan

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • MONTSAUCHE
  • Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations...
Résultat n°11

Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.
Cote
3 S 9231
 Date
1914
 Lieu
Challuy
 Type de document
Arrêté, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 11 - Prises d'eau
  • CHALLUY
  • Société des abattoirs industriels de France, prise...
Résultat n°12

Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.
Cote
3 S 9234
 Date
1910-1912
 Lieu
Nevers, Jonction (Port de la)
 Type de document
Rapport, Décret, Délibération, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 5 - Ports - Gares
  • NEVERS
  • Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement...
Résultat n°13

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.
Cote
3 S 9188
 Date
1910-1933
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Rapport, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 1 - Réglementation
  • Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret,...
Résultat n°14

Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).
Cote
3 S 11264
 Date- Lieu - Type de document
Brochure, Décret

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant...
Résultat n°15

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Cote
3 S 8443
 Date
1887-1892
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Décret, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 3 - Pêche et chasse : objets divers
  • DROIT DE PÊCHE ET DE CHASSE
  • Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.
Résultat n°16

Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations :décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.
Cote
5 S 9746
 Date
1910-1925
 Lieu - Type de document
Arrêté, Plan, Décret, Délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 2 - Gares - Stations - Haltes
  • Gares, stations, haltes, créations, installations,...
Résultat n°17

- Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).
Cote
18 L 16
 Date
1791-an III
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Arrêté, Décret

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 4 - Autres registres
  • - Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ;...
Résultat n°18

Décret présidentiel : (1883) ; correspondance.
Cote
5 S 9678
 Date
1883-1884
 Lieu - Type de document
Décret, Décret présidentiel

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 7 - LIGNE DE TRIGUERES A CLAMECY
  • 1 - Exploitation
  • Décret présidentiel : (1883) ; correspondance.
Résultat n°19

Carrières, règlement : décret.
Cote
8 S 2865
 Date
1880
 Lieu - Type de document
Décret

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Carrières, règlement : décret.
Résultat n°20

Neuvy-sur-Loire, gare, établissement d'une voie de débord avec plaque tournante, projet : ampliation du décret de 1882.
Cote
5 S 7601
 Date- Lieu
Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Décret

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Neuvy-sur-Loire, gare, établissement d'une voie de...