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Résultat n°1

Imprimerie Lefèbre Aîné.

Date

Sans date

Cote

1 L 4

Résultat n°2

Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

Date

-

Cote

5 L 1

Résultat n°3

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

Résultat n°4

(juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.

Date

-

Cote

6 L 1

Résultat n°5

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

Date

1800-1933

Cote

2 S 705

Résultat n°6

- Imprimerie Nationale, Royale....

Date

Sans date

Cote

1 L 1

Résultat n°7

Enregistrement des lettres patentes du Roi sur les décrets de l'Assemblée Nationale : 11 octobre 1790-17 novembre 1790.

Date

-

Cote

1 L 8

Résultat n°8

Avrée, halte, établissement, financement (établissement de surtaxes locales temporaires) : décret, extraits de compte, mandats de paiement, correspondance, liste de souscription.

Date

1907

Cote

5 S 11171

Résultat n°9

Carrières diverses, déclarations d'ouverture, réglementation : décret (1892), correspondance (1923-1939).

Date

1892-1939

Cote

8 S 11250

Résultat n°10

Alignements, fixation : correspondance, décret, délibérations du Conseil général, plan d'alignement.

Date

1871-1877

Cote

2 S 11282

Résultat n°11

Société des abattoirs industriels de France, prise d'eau, autorisation : décret, arrêté.

Date

1914

Cote

3 S 9231

Résultat n°12

Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.

Date

1910-1912

Cote

3 S 9234

Résultat n°13

Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.

Date

1910-1933

Cote

3 S 9188

Résultat n°14

Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre que les bateaux à vapeurs" : brochure (3 exemplaires).

Date

-

Cote

3 S 11264

Résultat n°15

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.

Date

1887-1892

Cote

3 S 8443

Résultat n°16

Gares, stations, haltes, créations, installations, améliorations :décret, arrêté, délibérations, plans, correspondance.

Date

1910-1925

Cote

5 S 9746

Résultat n°17

- Défauts : registre (20 mai 1791-8 octobre 1791) ; - Assemblée Nationale, décrets, transcription : registre (1791) ; - Tribunal, arrêtés : registre (27 messidor An II-16 prairial An III).

Date

1791-an III

Cote

18 L 16

Résultat n°18

Décret présidentiel : (1883) ; correspondance.

Date

1883-1884

Cote

5 S 9678

Résultat n°19

Carrières, règlement : décret.

Date

1880

Cote

8 S 2865

Résultat n°20

Neuvy-sur-Loire, gare, établissement d'une voie de débord avec plaque tournante, projet : ampliation du décret de 1882.

Date

-

Cote

5 S 7601