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  1. Résultat n°1

    Voies navigables, conditions de navigabilité, battellerie et commerce, résultats acquis : comptes-rendus, décisions ministérielles.

    Date

    1894-1897

    Cote

    3 S 9525

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 2 - BATELLERIE
    • Voies navigables, conditions de navigabilité, battellerie...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, plans (1890-1891), avis d'adjudication, traité, rapports.

    Date

    1890-1908

    Cote

    2 S 10686

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.