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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voies navigables, conditions de navigabilité, battellerie et commerce, résultats acquis : comptes-rendus, décisions ministérielles.
Cote
3 S 9525
 Date
1894-1897
 Lieu - Type de document
Compte-rendu, Décision ministérielle

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 2 - BATELLERIE
  • Voies navigables, conditions de navigabilité, battellerie...
Résultat n°2

Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux : correspondance, délibérations municipales, arrêtés du maire, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, plans (1890-1891), avis d'adjudication, traité, rapports.
Cote
2 S 10686
 Date
1890-1908
 Lieu
Nevers
 Type de document
Délibération, Arrêté, Plan, Décision ministérielle, Avis d'adjudication, Rapport, Traité

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 11 - GENERALITES
  • 4 - Autres questions d'ordre général
  • Nevers, éclairage, canalisations électriques, contentieux...