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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaire Eugène Danjean : liquidation de la société, copies des lettres (5).

    Date

    1896-1897

    Cote

    101 J 42

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Tribunal de commerce de Nevers
    • Jugements rendus
    • Affaire Eugène Danjean : liquidation de la société,...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  2. Résultat n°2

    Affaire Petitrenaud contre Luzy (1936), affaire Petitrenaud contre Scaillet (1940-1941), affaire Lambiotte contre Archer (1942), affaire L'Henry contre Truchot (1932), affaire du Perray (1939-1940), affaire Marchecourt (1939-1941), affaire Gauthier (1939-1941), affaire Ravier (1939-1940), affaire Chassagnon contre Rathier et Chassagnon contre Merle (1939-1942), affaire Bonin (1939), affaire Mandron contre Laroche (1937-1939), affaire Reymers et Merkx contre veuve Mazuelle (1939-1941), affaire Bailloux contre Reymers et Merkx (1939) (4).

    Date

    1932-1942

    Cote

    101 J 41

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Tribunal de commerce de Nevers
    • Jugements rendus
    • Affaire Petitrenaud contre Luzy (1936), affaire Petitrenaud...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET