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27 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Obtention des cartes «Economiquement faible», «Assistance à la famille» ou «Allocation compensatrice des loyers», demandes d'admission
Cote
5 Q 13
 Date
1950-1954
 Lieu
Myennes
 Type de document
Décision

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Obtention des cartes «Economiquement faible», «Assistance...
Résultat n°2

Tracy-Sancerre, gare, embranchement particulier destiné à desservir une carrière de silex, projet : décision.
Cote
5 S 9703
 Date
1922-1924
 Lieu
Tracy-sur-Loire
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 1 - Gares
  • Tracy-Sancerre, gare, embranchement particulier destiné...
Résultat n°3

Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions, jugements, indemnités ; tracé : procès-verbal d'enquête.
Cote
2 S 9503
 Date
1837
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Avis, Décision, Jugement, Procès-verbal d'enquête

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
  • TERRAINS
  • Clamecy, traversée, expropriations : avis, décisions,...
Résultat n°4

Chazeuil, terrain hors ligne, désaffection : décision.
Cote
5 S 9634
 Date
1921
 Lieu
Chazeuil
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
  • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
  • 3 - Terrains
  • Chazeuil, terrain hors ligne, désaffection : décision.
Résultat n°5

Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
3 S 10839
 Date
1899
 Lieu
Nevers, Médine (Port de), Loire (Rivière de)
 Type de document
Instruction, Décision, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Port de Médine
  • Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle,...
Résultat n°6

Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance, bulletins de cession, états d'honoraires, mises en demeure, arrêtés de mise en demeure, tableau récapitulatif des offres et des demandes, décisions du jury, certificats de publication et d'affichage, liste des propriétaires n'ayant pas accordé la prise de possession.
Cote
5 S 10509
 Date
1903-1905
 Lieu - Type de document
Contrat, Arrêté de mise en demeure, État d'honoraire, Tableau, Décision, Liste, Certificat de publication, Certificat d'affichage

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 1 - Terrains
  • Terrains, expropriations : contrats amiables, correspondance,...
Résultat n°7

Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment, projet de construction : décision.
Cote
5 S 7321
 Date
1895
 Lieu
Nevers
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 6 - Section de Moret à Nevers
  • GARES-STATIONS-HALTES
  • Nevers, gare, service des Postes, nouveau bâtiment,...
Résultat n°8

Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné à desservir l'entrepôt de la Compagnie industrielle des pétroles : décision.
Cote
5 S 8404
 Date
1908
 Lieu
Gimouille
 Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
  • 2 - Ligne de Moret à Roanne
  • 1 - Gares
  • Gimouille, gare, établissement d'un embranchement destiné...
Résultat n°9

Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des avaries, dépenses : décision ministérielle.
Cote
3 S 10842
 Date
1908
 Lieu
Decize, Loire (Rivière de)
 Type de document
Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 5 - Barrages
  • DECIZE
  • Digue-déversoir, crues d'octobre 1907, réparation des...
Résultat n°10

Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, décision ministérielle.
Cote
3 S 10928
 Date
1902
 Lieu
Loire (Rivière de), Fourchambault
 Type de document
Délibération, Arrêté, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • FOURCHAMBAULT
  • Port, plangation d'arbres, autorisations : correspondance,...
Résultat n°11

Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision : correspondance, rapports, décision.
Cote
5 S 9953
 Date
1903-1904
 Lieu
Nièvre (Canal de dérivation de la)
 Type de document
Rapport, Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Canal de dérivation de la Nièvre, pont, projet, décision...
Résultat n°12

Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure : certificats, arrêtés ; jugements d'expropriation ; indemnités : décisions du jury ; cessions : états, bulletins, correspondance ; honoraires dûs par le département de la Nièvre : états.
Cote
5 S 10517
 Date
1902-1905
 Lieu - Type de document
Arrêté, Certificat, Jugement, Décision, Bulletin de cession, Mise en demeure

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Terrains, acquisitions, expropriations, mises en demeure...
Résultat n°13

Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement, imputation de la dépense, arbitrage : instructions, décision, notes, correspondance, plan, rapports.
Cote
5 S 9564
 Date
1919-1923
 Lieu - Type de document
Rapport, Instruction, Décision, Note, Plan

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
  • 5 - Objets divers
  • Pont au dessus de la ligne PLM de Moret à Nevers, allongement,...
Résultat n°14

Décisions.
Cote
5 S 8405
 Date
1891-1892
 Lieu - Type de document
Décision

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 2 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Exploitation
  • TARIFS
  • Décisions.
Résultat n°15

"Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration aux abords : délibération municipale, rapports, décision, correspondance.
Cote
7 S 11337
 Date
1888-1890
 Lieu
Anguison (L')
 Type de document
Délibération municipale, Rapport, Décision

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
  • ANGUISON (L')
  • "Pont de l'Anguison", reconstruction, amélioration...
Résultat n°16

Assistance aux grands infirmes, demande d'une carte d'invalidité pour une habitante
Cote
5 Q 5
 Date
1951-1953
 Lieu
Myennes
 Type de document
Décision, Correspondance

  • Contexte : E DEPOT 187 - Myennes

  • ARCHIVES MODERNES
  • SERIE Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
  • Assistance aux grands infirmes, demande d'une carte...
Résultat n°17

Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique, indemnités : rapports, décisions de jury, affiche, correspondance.
Cote
3 S 8883
 Date
1854-1860
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers
 Type de document
Jugement, Rapport, Affiche, Décision

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, embranchement, expropriations d'utilité publique,...
Résultat n°18

Curage : instructions, décision, correspondance, délibérations du Conseil municipal.
Cote
3 S 10828
 Date
1888
 Lieu
Nevers, Loire (Rivière de), Nièvre (Rivière de), Nièvre (Gare de)
 Type de document
Instruction, Décision, Délibération

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 2 - Ports - Gares
  • NEVERS Gare de Nièvre
  • Curage : instructions, décision, correspondance, délibérations...
Résultat n°19

Cautionnement, résiliation du bail, accord d'un délai de paiement à la veuve de l'ancien fermier : correspondance, décision du Ministre des Finances, arrêté.
Cote
3 S 10800
 Date
1818-1820
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Décision, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 11 - Pêche-Chasse
  • 1 - Pêche
  • DROIT DE PÊCHE
  • Cautionnement, résiliation du bail, accord d'un délai...
Résultat n°20

Terrains, acquisitions : correspondance, jugements d'expropriation, procès-verbal des opérations du jury, traités, décisions du jury, arrêtés de mises en demeure, bulletins de cession, consignations de l'indemnité.
Cote
5 S 10618
 Date
1901-1903
 Lieu - Type de document
Arrêté, Bulletin, Décision, Traité, Jugement

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Terrains, acquisitions : correspondance, jugements...