Epave, estimation, demande d'indemnités par l'expert : correspondance (An 11) ; débarquement de pièces de vin, paiement, réclamations, de plusieurs particuliers : correspondance : 1807.
Date
an XI-1807
Cote
3 S 10788
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 2 - Ports - Gares
- DECIZE
- Epave, estimation, demande d'indemnités par l'expert...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).