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Résultat n°1

Enquête (1).

Date

1923

Cote

8 S 6452

Résultat n°2

Enquête (2).

Date

1924

Cote

8 S 6464

Résultat n°3

La Fermeté, La Machine, Lamenay, Langeron, Livry, Lucenay-les-Aix, Luthenay-Uxeloup, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, Marzy, Montambert-Tannay, Montapas, Montigny-aux-Amognes, Neuville-les-Decize, Nevers, Nolay, Ourouer, Parigny-les-Vaux, Poiseux, Pougues-les-Eaux, Rouy, Saincaize-Meauce, Saint-Benin-des-Bois, Saint-Eloi, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

Date

1923

Cote

8 S 2662

Résultat n°4

Brassy, Saint-Martin-du-Puy, Marigny-l'Eglise, Saint-André-en-Morvan, Chutes de la Cure, aménagement, projets d'arrêtés de cessibilité et des servitudes.

Date

1931

Cote

8 S 5013

Résultat n°5

Marrigny-l'Eglise, barrage-réservoir, création, servitudes et acquisitions de terrains : états, plans, arrêtés.

Date

1930

Cote

8 S 5015

Résultat n°6

Concession.

Date

1919-1934

Cote

8 S 2125

Résultat n°7

Enquête (3).

Date

1923-1924

Cote

8 S 6475

Résultat n°8

Enquête (3).

Date

1923

Cote

8 S 6454

Résultat n°9

Brassy, cessibilité, projet d'arrêté : états, plan.

Date

1930

Cote

8 S 5014

Résultat n°10

Saint-Firmin, Saint-Franchy, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Gratien-Savigny, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Léger-des-Vignes, Sainte-Marie, Saint-Maurice, Saint-Ouen, Saint-Parize-le-Chatel, Saint-Pierre-le-Moutier, Saint-Saulge, Saint-Seine, Saint-Sulpice, Saxi-Bourdon, Sermoise, Sougy, Ternant, Thaix, Toury-sur-Jour, Urzy, Verneuil, Ville-Langy, Varennes-les-Nevers, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

Date

1923

Cote

8 S 2663

Résultat n°11

Enquête (2).

Date

1923

Cote

8 S 6453

Résultat n°12

Concession.

Date

1919-1934

Cote

8 S 2124

Résultat n°13

Enquête, observations, avis : délibérations.

Date

1923-1924

Cote

8 S 6480

Résultat n°14

Saint-André-en-Morvan, canal d'amenée à l'usine du Bois de Cure, servitudes et acquisitions de terrains.

Date

1931

Cote

8 S 5016

Résultat n°15

Enquête (5).

Date

1923-1924

Cote

8 S 6476

Résultat n°16

Brassy, voies de communication, rétablissement.

Date

1933

Cote

8 S 5008

Résultat n°17

Avril-sur-Loire, Azy-le-Vif, Balleray, Béard, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Cercy-la-Tour, Challuy, Champvert, Chantenay-Saint-Imbert, Charrin, Chevenon-Jaugenay, Cizely, Cossaye, Coulanges-les-Nevers, Crux-la-Ville, Decize, Devay, Druy-Parigny, Fertrève, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Frasnay-Reugny, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Guérigny, Imphy, Jailly, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

Date

1923

Cote

8 S 2661

Résultat n°18

Enquête (1).

Date

1923

Cote

8 S 6455

Résultat n°19

Enquête (4).

Date

1923-1924

Cote

8 S 6475

Résultat n°20

Enquête (2).

Date

1923

Cote

8 S 6456