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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Flot, embarquement.

    Date

    1865-1891

    Cote

    3 S 7308

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • 1 - Embarquement des flots
    • Flot, embarquement.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    MARIGNY-L'EGLISE

    Date

    1866-1867

    Cote

    7 S 6000

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MARIGNY-L'EGLISE

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3 S 9190

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • 1 - Embarquement des flots
    • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Approvisionnement de Paris, requête pour les syndics propriétaires et marchands de bois intéressés dans les flots de l'Yonne et de la Cure.

    Date

    1817

    Cote

    3 S 7380

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Approvisionnement de Paris, requête pour les syndics...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Poisson, repeuplement, projet.

    Date

    1896

    Cote

    7 S 6931

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CURE (La)
    • Poisson, repeuplement, projet.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    GOULOUX : plans.

    Date

    1864-1882

    Cote

    7 S 6046

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • GOULOUX : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Rivière de Cure, construction d'une maison de garde, adjudication des travaux : affiche.

    Date

    1847

    Cote

    7 S 11417

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 3 - Travaux
    • Rivière de Cure, construction d'une maison de garde,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    MONTSAUCHE, barrage de Nataloux (1869-1970) ; barrage Finot (1860-1865) : plan ; barrage des Frères Lafontaine (1864-1865) : plans.

    Date

    1860-1882

    Cote

    7 S 6052

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MONTSAUCHE, barrage de Nataloux (1869-1970) ; barrage...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    MARIGNY-L'EGLISE, mur de soutènement, construction.

    Date

    1865-1872

    Cote

    7 S 6591

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MARIGNY-L'EGLISE, mur de soutènement, construction.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Flot, embarquement : correspondance.

    Date

    1872

    Cote

    3 S 7482

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • 1 - Embarquement des flots
    • Flot, embarquement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Rivière de la Cure, moulin à blé.

    Date

    1881-1882

    Cote

    7 S 4160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-ANDRE-EN-MORVAN
    • Rivière de la Cure, moulin à blé.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.

    Date

    1859-1883

    Cote

    7 S 6048

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MONTSAUCHE, prise d'eau : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Rivière d'Allier : (1932-1937) ; rivière d'Aron, Canal du Nivernais, pêche, Etang Neuf, Etang Gouffier, amodiations : (1925-1938) ; rivière de Cure : (1931-1936) ; Loire, installation d'égoûts, bacs, passages d'eau, service de touage : (1927-1935) ; rivière d'Yonne et Haute-Yonne : (1911-1938) ; pisciculture de Vermenaux : 1929-1938).

    Date

    1911-1938

    Cote

    3 S 2371

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 4 - AFFAIRES GENERALES
    • Rivière d'Allier : (1932-1937) ; rivière d'Aron, Canal...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications : procès-verbaux, affiches, rapports, arrêtés ; Corbigny, trottoirs, caniveaux, construction ; permission de voirie ; rivière de Cure, pont Dupin, consolidation des abords, adjudication des travaux : procès-verbaux...; droits de place, de stationnement ;Saint-Révérien, aqueducs, construction, curages.

    Date

    1890-1898

    Cote

    2 S 666

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux d'entretien, rechargement de la chaussée, adjudications...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Rivière de Cure et ses affluents, flottage, nouveau réglement : correspondance, brochures (1858, 1865).

    Date

    1858-1865

    Cote

    3 S 10264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • Rivière de Cure et ses affluents, flottage, nouveau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    7 S 7186

    Date

    1865-1866

    Cote

    7 S 7186

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CURE (La)
    • 7 S 7186

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir des Settons, Canal de Roanne à Digoin, Canal latéral à la Loire et Canal du Nivernais , sessions du Conseil général et des Conseils d'Arrondissement en 1905, situation et besoins du service : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 9538

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 4 - Service de la Navigation : objets divers
    • Fleuve de Loire, rivières d'Yonne et de Cure, réservoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.

    Date

    1876

    Cote

    3 S 7543

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    SAINT-ANDRE-EN-MORVAN, pont, construction : correspondance.

    Date

    1841

    Cote

    7 S 10746

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • CURE (La)
    • SAINT-ANDRE-EN-MORVAN, pont, construction : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Chaumeçon, Crescent, barrages, énergie électrique ; chutes de la Cure.

    Date

    1935-1937

    Cote

    7 S 2396

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 5 - Service hydraulique
    • Chaumeçon, Crescent, barrages, énergie électrique ;...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    "Règlement pour les propriétaires et marchands de bois flottant sur la rivière de Cure et ses affluents" : brochures.

    Date

    1865

    Cote

    3 S 9519

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • "Règlement pour les propriétaires et marchands de bois...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Constructions riveraines.

    Date

    1874

    Cote

    7 S 7481

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CURE (La)
    • Constructions riveraines.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Rectification de la Cure en aval du réservoir des Settons, reprise d'une somme, budget de 1867.

    Cote

    7 S 6928

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CURE (La)
    • Rectification de la Cure en aval du réservoir des Settons,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    Cure et Yonne, taxes à percevoir par la communauté des marchands de bois à oeuvrer ou à brûler, fixation : affiche (1869).

    Date

    1855-1869

    Cote

    3 S 6815

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Cure et Yonne, taxes à percevoir par la communauté...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25

    Flot, embarquement : arrêté, correspondance (1898).

    Date

    1897-1898

    Cote

    3 S 6935

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • 1 - Embarquement des flots
    • Flot, embarquement : arrêté, correspondance (1898).

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  26. Résultat n°26

    Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines de la Cure.

    Date

    1897-1906

    Cote

    7 S 6939

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Lâchures du réservoir, dommages aux propriétés riveraines...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    Rivière de Cure, moulin : (AN XI).

    Date

    1802-1803

    Cote

    7 S 2861

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • DUNS-LES-PLACES
    • Rivière de Cure, moulin : (AN XI).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  28. Résultat n°28

    Rivières d'Yonne et de Cure, canal du Nivernais, établissement de la navigation continue, amélioration, avant-projet, enquête : affiche, plans.

    Date

    1874-1875

    Cote

    3 S 7260

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • Rivières d'Yonne et de Cure, canal du Nivernais, établissement...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  29. Résultat n°29

    Rivières de Cure et d'Yonne, service d'entretien, budget : correspondance, arrêtés (annonces de crédit).

    Date

    1857-1888

    Cote

    7 S 6891

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • Rivières de Cure et d'Yonne, service d'entretien, budget...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    DUN-LES-PLACES, pont de Saulieu (lieu dit "La Planche de Saulieu"), travaux : correspondance, délibérations du Conseil municipal, devis, conditions génénales.

    Date

    1814-1822

    Cote

    7 S 10731

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • 1 - Ponts - Ponceaux - Passerelles, par cours d'eau
    • CURE (La)
    • DUN-LES-PLACES, pont de Saulieu (lieu dit "La Planche...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    Cure (La), Planchez ; Talvane (La), Cessy-les-Bois ; Aron (L'), Biches, Crux-la-Ville ; Etienne (L'), Langeron, Mars-sur-Allier ; Nohain (Le), curages : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1851-1863

    Cote

    7 S 10296

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cure (La), Planchez ; Talvane (La), Cessy-les-Bois...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Cure, rectification du lit, travaux, dommages, indemnités

    Date

    1867

    Cote

    7 S 6929

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • Cure, rectification du lit, travaux, dommages, indemnités

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le syndic de la Compagnie du commerce de bois de la Cure : correspondance, arrêté, plan.

    Date

    1831-1835

    Cote

    3 S 10263

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • CHALAUX (Ruisseau du)
    • Prise d'eau par un moulin riverain, litige avec le...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  34. Résultat n°34

    Rivière de Cure, moulin, établissement, demande d'autorisation : correspondance.

    Date

    1883

    Cote

    7 S 10269

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-ANDRE-EN-MORVAN
    • Rivière de Cure, moulin, établissement, demande d'autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    Cure, Cousin, petites rivières et affluents, flottage, réglementation, correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 7388

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 4 - Objets divers
    • Cure, Cousin, petites rivières et affluents, flottage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    MONTSAUCHE : plan.

    Date

    1860-1862

    Cote

    7 S 6050

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • 1 - Par cours d'eau
    • CURE (La)
    • MONTSAUCHE : plan.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Police des ports et du flottage, réglement, infraction.

    Date

    1843

    Cote

    3 S 7342

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • Police des ports et du flottage, réglement, infraction.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  38. Résultat n°38

    Affaires diverses, autorisations.

    Date

    1876-1891

    Cote

    7 S 7309

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • CURE (La)
    • Affaires diverses, autorisations.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Monthélène, pont, construction ; rivière de Cure, rectification en aval du réservoir des Settons.

    Date

    1866-1868

    Cote

    3 S 4502

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 11 - Ponts
    • 1 - Autres ponts
    • Monthélène, pont, construction ; rivière de Cure, rectification...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session du Conseil Général de 1873 : rapport de l'ingénieur en chef.

    Cote

    3 S 7374

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 6 - NAVIGATION : AFFAIRES GENERALES
    • 1 - Voeux - Projets - Etudes - Enquêtes
    • Réservoir des Settons, rivières d'Yonne, de Cure, session...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  41. Résultat n°41

    Flottage du bois, embarquement d'un prochain flot de 1868, choix du moment favorable : correspondance, délibération de la Compagnie du commerce de bois de la Cure.

    Date

    1866-1867

    Cote

    3 S 10266

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • 1 - Embarquement des flots
    • Flottage du bois, embarquement d'un prochain flot de...

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    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).