Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 33
Période
  • 9
  • 26
Lieux
  • 8
  • 7
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 33
  • 32
  • 4
  • 4
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 33

33 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Faucardement, curage, avant-projet.
Cote
7 S 7253
 Date
1855-1869
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
  • Faucardement, curage, avant-projet.
Résultat n°2

Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Menestreau, Entrains-sur-Nohain, faucardements.
Cote
7 S 8232
 Date
1911-1913
 Lieu
Nohain (Le), Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Ménestreau, Entrains-sur-Nohain
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec,...
Résultat n°3

Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports, correspondance, délibérations de conseils municipaux, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
7 S 10084
 Date
1885-1895
 Lieu
Nohain (Le), Cosne-sur-Loire, Perroy
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports,...
Résultat n°4

Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.
Cote
7 S 10176
 Date
1895-1901
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Plan, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...
Résultat n°5

Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.
Cote
7 S 10315
 Date
1910-1916
 Lieu
Cosne-sur-Loire
 Type de document
Rapport, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Avis, Plan, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
  • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...
Résultat n°6

Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).
Cote
7 S 2372
 Date
1907-1939
 Lieu
Nohain (Vallée du), Nohain (Le), Billy-sur-Oisy, Pré-Cheveau (Marais de), Arleuf, Yonne (L'), Dirol, Chitry-les-Mines
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939)...
Résultat n°7

Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations municipales (1878) ; Guérault (Ruisseau de); curage : correspondance (1880).
Cote
7 S 10721
 Date
1878-1880
 Lieu
Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, Guérault (Ruisseau de)
 Type de document
Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • ARON (L') GUERAULT (Ruisseau de)
  • Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations...
Résultat n°8

Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.
Cote
7 S 10675
 Date
1902-1912
 Lieu
Yonne (Bassin de l')
 Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Arrêté, Rapport, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...
Résultat n°9

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10439
 Date
1928
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°10

Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.
Cote
7 S 10423
 Date
1887-1895
 Lieu
Nièvre (La), Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté, Registre de l'enquête, Procès-verbal de visite

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges,...
Résultat n°11

Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement (1929) ; passerelle, construction par la Compagnie du Bourbonnais-Usine à gaz de Nevers : rapport, arrêté (1930).
Cote
7 S 10319
 Date
1929-1930
 Lieu
Eperon (L'), Nevers
 Type de document
Arrêté, Rapport, Procès-verbal de récolement

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • EPERON (L')
  • Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement...
Résultat n°12

Curages, faucardements divers : pétitions, rapports, correspondance, délibérations, arrêtés, registres d'enquêtes, procès-verbal de récolement, plans.
Cote
7 S 10129
 Date
1911-1927
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Pétition, Délibération, Arrêté, Registre d'enquête, Procès-verbal de récolement, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages, faucardements divers : pétitions, rapports,...
Résultat n°13

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, plans.
Cote
7 S 10442
 Date
1925
 Lieu - Type de document
Rapport, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Procès-verbal de récolement, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°14

Château-Chinon (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1917-1928) ; Clamecy (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1919-1928) ; Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1919-1929) ; Nevers (Arrondissement de), curages, faucardements, prises d'eau, enquêtes : (1921-1928).
Cote
7 S 2693
 Date
1917-1929
 Lieu
Château-Chinon, Cosne-sur-Loire, Clamecy, Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Château-Chinon (Arrondissement de), curages, faucardements,...
Résultat n°15

Nord de la Nièvre (Arrondissement du), cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, procès-verbaux de récolement.
Cote
7 S 10677
 Date
1903-1912
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de récolement, Procès-verbal de délibération, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Nord de la Nièvre (Arrondissement du), cours d'eau...
Résultat n°16

Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10418
 Date
1904-1913
 Lieu
Nièvre (La)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...
Résultat n°17

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10437
 Date
1913-1919
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...
Résultat n°18

Curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations.
Cote
7 S 10676
 Date
1909-1910
 Lieu
Nohain (Le)
 Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NOHAIN (Le)
  • Curages, faucardements : correspondance, rapports,...
Résultat n°19

Champlemy, Beaumont-la-Ferrière, Lurcy-le-Bourg, Prémery, Saint-Aubin-Les-Forges, curages : arrêtés, rapports, délibérations des Conseils municipaux, correspondance.
Cote
7 S 10076
 Date
1842-1864
 Lieu
Nièvre (La), Champlemy, Beaumont-la-Ferrière, Lurcy-le-Bourg, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges
 Type de document
Rapport, Délibération, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • NIEVRE (La)
  • Champlemy, Beaumont-la-Ferrière, Lurcy-le-Bourg, Prémery,...
Résultat n°20

Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête.
Cote
7 S 10438
 Date
1920-1924
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté, Procès-verbal de délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...