Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 197
  • 14
Période
  • 153
  • 89
Lieux
  • 33
  • 23
  • 16
  • 13
  • 12
Afficher plus
Sujets
  • 211
  • 32
  • 11
  • 8
  • 7
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 211

211 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Date

    1914-1936

    Cote

    7 S 5003

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau, travaux (murs de soutènement, ponts et passerelles, lavoirs) ; déviation des cours d'eau, curages, faucardements, clôtures.

    Date

    1910-1933

    Cote

    7 S 5098

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 4 - Barrages
    • 1 - Irrigation - Réglements d'eau
    • Police des cours d'eau, réglementation ; prises d'eau,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  3. Résultat n°3

    Langeron, Mars-sur-Allier, ruisseaux de L'Etienne, de Déré et de Pont-Aubert, curages, dépenses : correspondance, rôle de répartition.

    Date

    1854-1865

    Cote

    7 S 9504

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Langeron, Mars-sur-Allier, ruisseaux de L'Etienne,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance, arrêté (1874) ; Rivière du Guignon, Moulins-Engilbert, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de visite des lieux (1860-1872), arrêtés.

    Date

    1860-1874

    Cote

    7 S 10311

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GARAT (Le)
    • Moulins-Engilbert, curage, projet : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations, correspondance.

    Date

    1899-1900

    Cote

    3 S 8645

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Gare de Nièvre
    • Curage : procès-verbal d'adjudication, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.

    Date

    1926-1929

    Cote

    7 S 5006

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des conseils municipaux concernés, projets de réglement d'administration publique, procès-verbaux de visite des lieux, registres de l'enquête.

    Date

    1848-1860

    Cote

    7 S 10698

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARMANCE (L')
    • Curages : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8

    Lurcy-le-Bourg, curages, travaux incombant aux mobilisés, note : rapports.

    Date

    1918-1919

    Cote

    7 S 10446

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • PRAIRIE (Ruisseau de La)
    • Lurcy-le-Bourg, curages, travaux incombant aux mobilisés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Usines, irrigations, curages et dessèchements : registre d'ordre de l'ingénieur en chef.

    Date

    1853-1858

    Cote

    7 S 10410

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
    • Usines, irrigations, curages et dessèchements : registre...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, affiches.

    Date

    1861-1875

    Cote

    7 S 10405

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers, Poiseux, Saint-Benin-des-Bois, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    Poiseux, Sichamps, curages : correspondance, rapports, procès-verbaux de récolement, arrêté.

    Date

    1870

    Cote

    7 S 10489

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La) RENEVRE (La)
    • Poiseux, Sichamps, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1903-1910

    Cote

    7 S 10417

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Curages, faucardements, améliorations du lit : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Chevenon, curage : mémoire.

    Date

    1864

    Cote

    7 S 7437

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • CHEVENON (Ruisseau de)
    • Chevenon, curage : mémoire.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  14. Résultat n°14

    Chantenay-Saint-Imbert, curage.

    Date

    1884-1925

    Cote

    7 S 7227

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • CHAUMES (Ruisseau de)
    • Chantenay-Saint-Imbert, curage.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  15. Résultat n°15

    Ciez, curages : arrêtés.

    Date

    1876-1896

    Cote

    7 S 9410

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • CIEZ (Ruisseau de)
    • Ciez, curages : arrêtés.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de récolement, délibérations du Conseil municipal, registres de l'enquête.

    Date

    1922-1932

    Cote

    7 S 10475

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Faucardements : correspondance, rapports, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Nevers, traversée, curages, réglementation.

    Date

    1820-1908

    Cote

    7 S 7055

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers, traversée, curages, réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Faucardement, curage, avant-projet.

    Date

    1855-1869

    Cote

    7 S 7253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA VALLEE DU NOHAIN
    • Faucardement, curage, avant-projet.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  19. Résultat n°19

    Bazolles, curage : correspondance, rapport, procès-verbal de visite des lieux, arrêté.

    Date

    1868-1869

    Cote

    7 S 10308

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ALNIN (L')
    • Bazolles, curage : correspondance, rapport, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés, correspondance, réglements d'eau, registres d'enquête, plans.

    Date

    1853-1861

    Cote

    7 S 10147

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : liste, pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  21. Résultat n°21

    Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Date

    1914-1927

    Cote

    7 S 5004

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Lits de cours d'eau, amélioration, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  22. Résultat n°22

    Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution : rapports, arrêtés, états, devis, correspondance, plans

    Date

    1865-1890

    Cote

    7 S 8954

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DES RUISSEAUX DE MORE ET DU PONT-AUBERT
    • Mars-sur-Allier, association syndicale, constitution...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec, Saint-Quentin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Donzy, Perroy, Couloutre, Menestreau, Entrains-sur-Nohain, faucardements.

    Date

    1911-1913

    Cote

    7 S 8232

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Cosne-sur-Loire, Saint-Père, Saint-Martin-du-Tronsec,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  24. Résultat n°24

    Urzy, curage, réclamation : correspondance, plan (1853).

    Date

    1852-1853

    Cote

    7 S 10108

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GUE-D'HEUILLON (Ruisseau du)
    • Urzy, curage, réclamation : correspondance, plan (1853).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  25. Résultat n°25

    Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1820-1855

    Cote

    7 S 10075

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Rivières et ruisseaux divers, curages : arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Cours d'eau divers, curages.

    Date

    1896-1899

    Cote

    7 S 7434

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations : correspondance, rapports, mémoires, délibérations, plans.

    Date

    1809-1831

    Cote

    7 S 10506

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages, contentieux et autorisations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  28. Résultat n°28

    Beaumont-la-Ferrière, curage : note, arrêté, correspondance (1900) ; arrêté (1868).

    Date

    1868-1900

    Cote

    7 S 11159

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Beaumont-la-Ferrière, curage : note, arrêté, correspondance...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  29. Résultat n°29

    Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports, correspondance, délibérations de conseils municipaux, procès-verbaux de récolement, plans.

    Date

    1885-1895

    Cote

    7 S 10084

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Cosne-sur-Loire, Perroy, curages : arrêtés, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Alligny-en-Morvan, curage : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapport.

    Date

    1858

    Cote

    7 S 10305

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • TARENNE (La)
    • Alligny-en-Morvan, curage : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  31. Résultat n°31

    Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1868-1876

    Cote

    7 S 10424

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Rivières et ruisseaux, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de visite des lieux, réglement d'eau.

    Date

    1845-1868

    Cote

    7 S 10134

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Cours d'eau divers, curages : pétitions, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages, règlements d'eau, affaires diverses).

    Date

    1888-1934

    Cote

    7 S 5076

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Nevers (Arrondissement de), service hydraulique (curages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  34. Résultat n°34

    Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports, arrêtés, registre de l'enquête, plans.

    Date

    1873-1876

    Cote

    7 S 10253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GARAT (Le)
    • Moulins-Engilbert, curage : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  35. Résultat n°35

    Curages, faucardements.

    Date

    1913-1921

    Cote

    7 S 5042

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Curages, faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  36. Résultat n°36

    Arquian, curages : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1889-1903

    Cote

    7 S 11179

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • VALLON (Ruisseau de)
    • Arquian, curages : correspondance, arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal de visite des lieux, rapport.

    Date

    1874-1875

    Cote

    7 S 10257

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • BREUX (Ruisseau des)
    • Millay, curage : pétition, correspondance, procès-verbal...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis.

    Date

    1895-1901

    Cote

    7 S 10176

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, plans, registres de l'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  39. Résultat n°39

    Curages et faucardements, mises en demeure, propositions : états, rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis des maires, plans.

    Date

    1910-1916

    Cote

    7 S 10315

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de)
    • Curages et faucardements, mises en demeure, propositions...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations, procès-verbal de réception des travaux, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1883-1885

    Cote

    7 S 10485

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curages : corresponcance, rapports, arrêtés, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  41. Résultat n°41

    Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents, Fours, curages : pétitions, rapports, correspondance, arrêtés, registres d'enquête, procès-verbal de récolement.

    Date

    1908

    Cote

    7 S 10132

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de)
    • Rivière de Canne, Rouy ; rivière d'Alène et affluents,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  42. Résultat n°42

    Curages.

    Date

    1937-1938

    Cote

    7 S 2004

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Curages.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  43. Résultat n°43

    Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939) ; Billy-sur-Oisy, marais de Pré-Cheveau, assainissement : (1908-1910) ; Arleuf, hameaux divers, besoins agricoles, amenée d'eau, association syndicale, constitution : (1936-1939) ; Vallée de l'Yonne, association syndicale, constitution : (1921) ; Dirol, îles, fossés, commission syndicale d'assainissement : (1912) : Chitry-les-Mines, drainage : (1939).

    Date

    1907-1939

    Cote

    7 S 2372

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • Vallée du Nohain, syndicat d'assainissement : (1907-1939)...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  44. Résultat n°44

    Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.

    Date

    1928-1929

    Cote

    7 S 5007

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Rivières et ruisseaux divers, curages et faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  45. Résultat n°45

    CHATEAU-CHINON (Arrondissement de), rivières et cours d'eau : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages).

    Date

    1838

    Cote

    7 S 10684

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
    • CHATEAU-CHINON (Arrondissement de), rivières et cours...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  46. Résultat n°46

    Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1899

    Cote

    3 S 10839

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEVERS Port de Médine
    • Curage : instructions ministérielles, décision ministérielle,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  47. Résultat n°47

    Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations municipales (1878) ; Guérault (Ruisseau de); curage : correspondance (1880).

    Date

    1878-1880

    Cote

    7 S 10721

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARON (L') GUERAULT (Ruisseau de)
    • Aron (L'), Châtillon-en-Bazois, faucardement : délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  48. Résultat n°48

    Faucardements.

    Date

    1926-1931

    Cote

    7 S 4888

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NOHAIN (Le)
    • Faucardements.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  49. Résultat n°49

    Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux de réception des travaux, procès-verbaux de visite de lieux, pétitions, arrêtés, correspondance.

    Date

    1861-1865

    Cote

    7 S 10107

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • PEUILLY (Ruisseau de)
    • Challuy, Sermoise, curages : rapports, procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  50. Résultat n°50

    Rivières et ruisseaux, par commune : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages).

    Date

    1838

    Cote

    7 S 10678

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 2 - Objets divers
    • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
    • Rivières et ruisseaux, par commune : état (comporte...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  51. Résultat n°51

    Châtillon-en-Bazois, curage et rectification : plan, arrêté, correspondance.

    Date

    1876

    Cote

    7 S 10255

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • ARON (L')
    • Châtillon-en-Bazois, curage et rectification : plan,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  52. Résultat n°52

    Beaumont-la-Ferrière, curage : correspondance, arrêté.

    Date

    1881

    Cote

    7 S 11161

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • BATILLY (Ruisseau de) (Ecrit aussi Batigny)
    • Beaumont-la-Ferrière, curage : correspondance, arrêté.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  53. Résultat n°53

    Annay, Arquian, Neuvy-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, avis du maire, feuilles d'attachement des journées d'ouvriers, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1889-1895

    Cote

    7 S 10422

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • VRILLE (La)
    • Annay, Arquian, Neuvy-sur-Loire, Saint-Amand-en-Puisaye,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  54. Résultat n°54

    Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, procès-verbal de récolement, arrêtés, rapports, registres d'enquête, délibérations des conseils municipaux concernés, plans.

    Date

    1902-1912

    Cote

    7 S 10675

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Bassin de l'Yonne, cours d'eau divers, curages, faucardements...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  55. Résultat n°55

    Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations : rapport de l'ingénieur ordinaire (1884) ; avis du maire de Saint-Eloi (1884).

    Date

    1884

    Cote

    3 S 8451

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
    • 3 - Affaires générales
    • Chaluzy, aqueduc, ruisseau de Guiperce, curage, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    Champvoux, cours d'eau divers, curages.

    Date

    1871-1910

    Cote

    7 S 7225

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Champvoux, cours d'eau divers, curages.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  57. Résultat n°57

    Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance, rapports, arrêtés, délibérations des Conseils municipaux, plans, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement.

    Date

    1928

    Cote

    7 S 10439

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Cours d'eau divers, curages, faucardements : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  58. Résultat n°58

    Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert, Saint-Hilaire-Fontaine, Vandenesse, Varzy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Trucy-l'Orgueilleux, Oisy, Clamecy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Marzy, curages.

    Date

    1933-1939

    Cote

    7 S 2276

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Châtillon-en-Bazois, Isenay, Luzy, Montaron, Moulins-Engilbert,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  59. Résultat n°59

    Coulanges-les-Nevers, Guérigny, Nevers, Urzy, curages.

    Date

    1808-1881

    Cote

    7 S 6561

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Coulanges-les-Nevers, Guérigny, Nevers, Urzy, curages.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  60. Résultat n°60

    Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse d'Uxeloup : baux, procès-verbaux d'adjudications, soumissions, arrêtés, certificats de cautionnement, correspondance.

    Date

    1882-1889

    Cote

    3 S 10763

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 3 - Travaux divers
    • 1 - Entretien - Réparations
    • ADJUDICATIONS
    • Projets de curage, de réfection d'un bajoyer à l'écluse...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  61. Résultat n°61

    Contre-fossé, curage, réclamations : rapports, correspondance, plan.

    Date

    1880-1886

    Cote

    3 S 8712

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 18 - Affaires générales
    • 3 - Curages
    • Contre-fossé, curage, réclamations : rapports, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Cosne-sur-Loire, travaux de curage : arrêté.

    Date

    1908

    Cote

    7 S 6532

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • FONTAINE SAINT LAURENT (Ruisseau de La)
    • Cosne-sur-Loire, travaux de curage : arrêté.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  63. Résultat n°63

    Rivière de Chalaux, moulin de Chalaux, bief, réparations, curage, autorisation : correspondance, rapport.

    Date

    1869

    Cote

    7 S 10312

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • OUROUX-EN-MORVAN
    • Rivière de Chalaux, moulin de Chalaux, bief, réparations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  64. Résultat n°64

    Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports, délibérations, des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1900-1901

    Cote

    7 S 10391

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • BEAUMONT (Ruisseau de)
    • Chantenay, Livry, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  65. Résultat n°65

    Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale, mémoire des travaux.

    Date

    1868

    Cote

    7 S 11155

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (Rivière de la Fausse)
    • Beaumont-la-Ferrière, curage : délibération municipale,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  66. Résultat n°66

    Coulanges-les-Nevers (1882-1883), Nevers, curage du faux bras, curage de la Franche rivière de Nièvre (1880-1882).

    Date

    1880-1883

    Cote

    7 S 2787

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Coulanges-les-Nevers (1882-1883), Nevers, curage du...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  67. Résultat n°67

    Chantenay-Saint-Imbert, curage, travaux d'élargissement et de redressement.

    Date

    1859-1862

    Cote

    7 S 7228

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • RIOT (Ruisseau du)
    • Chantenay-Saint-Imbert, curage, travaux d'élargissement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  68. Résultat n°68

    Châteauneuf-Val-Bargis, curage.

    Date

    1882-1883

    Cote

    7 S 8345

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • SYLLANDRE (Ruisseau de La)
    • Châteauneuf-Val-Bargis, curage.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  69. Résultat n°69

    Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbal de visite des lieux.

    Date

    1887-1895

    Cote

    7 S 10423

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Champlemy, Châteauneuf-Val-de-Bargis, Prémery, Saint-Aubin-les-Forges,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  70. Résultat n°70

    Pique (Ruisseau de La), Bouille (Ruisseau de), curages : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux de visite des lieux.

    Date

    1853-1884

    Cote

    7 S 10425

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Pique (Ruisseau de La), Bouille (Ruisseau de), curages...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  71. Résultat n°71

    Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement (1929) ; passerelle, construction par la Compagnie du Bourbonnais-Usine à gaz de Nevers : rapport, arrêté (1930).

    Date

    1929-1930

    Cote

    7 S 10319

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • EPERON (L')
    • Nevers, curage et faucardement : procès-verbal de récolement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  72. Résultat n°72

    Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête.

    Date

    1902-1903

    Cote

    7 S 10399

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • GUE D'HEUILLON (Ruisseau du)
    • Saint-Martin-d'Heuille, Urzy, curages : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  73. Résultat n°73

    Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, plans, registres de l'enquête.

    Date

    1897

    Cote

    7 S 10395

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • VATE ou TOURY (Ruisseau de)
    • Chantenay, Tresnay, curages : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  74. Résultat n°74

    Clamecy, gare des jeux, curage.

    Date

    1903-1908

    Cote

    3 S 4635

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • 1 - Autres ports
    • Clamecy, gare des jeux, curage.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  75. Résultat n°75

    Curage, police des eaux, réglementations diverses.

    Date

    1856-1939

    Cote

    7 S 2367

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • NIEVRE (La)
    • Curage, police des eaux, réglementations diverses.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  76. Résultat n°76

    Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête, procès-verbaux de récolement, avis, plans.

    Date

    1867-1888

    Cote

    7 S 10168

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • CLAMECY (Arrondissement de)
    • Curages : rapports, arrêtés, registres de l'enquête,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  77. Résultat n°77

    Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux, certificats de paiement, rôles de taxes, mandats de paiement, comptes de gestion

    Date

    1881-1884

    Cote

    7 S 9625

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • SYNDICAT DE LA RIVIERE D'ANDARGE
    • Ville-Langy, curages divers, adjudications : procès-verbaux,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  78. Résultat n°78

    Curages, objets divers : délibérations des Conseils municipaux, correspondance, états.

    Date

    1839-1840

    Cote

    7 S 10320

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Curages, objets divers : délibérations des Conseils...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  79. Résultat n°79

    Balleray, Chantenay-Saint-Imbert, Chevenon, Clamecy, Cosne-sur-Loire, Devay, Fleury-sur-Loire, Garchizy, Livry, Nevers, Saint-Pierre-Le-Moutier, Toury-sur-Jour, Tresnay, curages des fossés, ruisseaux, rivières.

    Date

    1856-1862

    Cote

    7 S 3091

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Balleray, Chantenay-Saint-Imbert, Chevenon, Clamecy,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  80. Résultat n°80

    Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.

    Date

    1897-1898

    Cote

    7 S 10400

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • CRESSONNE (La)
    • Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).