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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.
Cote
5 L 32
 Date
1791-1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Liste, Registre, Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 11 - CULTES
  • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
Résultat n°2

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).
Cote
1 L 184
 Date
1790-an IV
 Lieu
Lormes, Decize, Decize (District de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée...
Résultat n°3

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.
Cote
24 L 9
 Date
1790-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Aunay, Montambert, Crux-la-Ville, Ougny, Billy, Sauvigny-les-Bois, Marzy, Poiseux
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
  • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
Résultat n°4

Curé, installation : notes manuscrites.
Cote
1 J 557/5
 Date
1919
 Lieu
Neuville-les-Brinons, Neuville-sous-Brinon, Taconnay
 Type de document
Note

  • Contexte : Archives paroissiales de Neuville-sous-Brinon

  • Presbytère de Neuville-sous-Brinon
  • Curé, installation : notes manuscrites.
Résultat n°5

- Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).
Cote
5 L 57
 Date
1792
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 11 - CULTES
  • - Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation...
Résultat n°6

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.
Cote
1 L 453
 Date
1791-1798
 Lieu
Nevers (Diocèse de)
 Type de document
Correspondance, Loi, Décret, Circulaire, Instruction, Mémoire, Imprimé, Lettre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • - Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance...
Résultat n°7

Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) - Affaires religieuses ; - Réquisitions ; - Farines, recensement ; - Epizooties ; - Curé de Fours, demande de compte ; - Maison d'arrêt (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995).
Cote
7 L 19
 Date
1792-an VI
 Lieu
Decize (District de), Fours (Curé de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 1 - Administration générale
  • 3 - Correspondance
  • Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) -...
Résultat n°8

Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).
Cote
1 L 462
 Date
an II-an IV
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
  • Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre...
Résultat n°9

Curés de Neuville-les-Brinon : liste.
Cote
1 J 557/6
 Date
Sans date
 Lieu
Neuville-les-Brinons, Neuville-sous-Brinon, Taconnay
 Type de document
Liste

  • Contexte : Archives paroissiales de Neuville-sous-Brinon

  • Presbytère de Neuville-sous-Brinon
  • Curés de Neuville-les-Brinon : liste.
Résultat n°10

Election de Guillaume Tollet comme évêque du diocèse et département de la Nièvre : procès-verbal (20 février-16 mars 1791) ; desservants, nominations ; réfractaires, remplacement, élections ; lettres d'institution aux curés et vicaires, visites épiscopales, dispenses de bans : registre (3 avril 1791-1792).
Cote
1 L 454
 Date
1791-1792
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • Election de Guillaume Tollet comme évêque du diocèse...