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Résultat n°1

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°2

Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).

Date

1790-an IV

Cote

1 L 184

Résultat n°3

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.

Date

1790-1791

Cote

24 L 9

Résultat n°4

Curé, installation : notes manuscrites.

Date

1919

Cote

1 J 557/5

Résultat n°5

- Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).

Date

1792

Cote

5 L 57

Résultat n°6

- Ministres, Comité ecclésiastique : correspondance ; - Lois et décrets, instructions, circulaires ; - Organisation ecclésiastique, mémoire présenté par un membre du diocèse de Nevers : (1790) ; - Ode sur la paix par un curé : (An VI). Imprimés : - Evêque, lettres pastorales ; - Catholiques romains, réponse : (1791) ; - Pie VI, bref ; - "Lettre à Tollet se disant évêque" ; - "Passion de Jésus des vrais catholiques" : (An 1 du schisme) ; - "Elégie contre Tollet" ; - Curé de Clamecy, discours.

Date

1791-1798

Cote

1 L 453

Résultat n°7

Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) - Affaires religieuses ; - Réquisitions ; - Farines, recensement ; - Epizooties ; - Curé de Fours, demande de compte ; - Maison d'arrêt (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995).

Date

1792-an VI

Cote

7 L 19

Résultat n°8

Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).

Date

an II-an IV

Cote

1 L 462

Résultat n°9

Curés de Neuville-les-Brinon : liste.

Date

Sans date

Cote

1 J 557/6

Résultat n°10

Election de Guillaume Tollet comme évêque du diocèse et département de la Nièvre : procès-verbal (20 février-16 mars 1791) ; desservants, nominations ; réfractaires, remplacement, élections ; lettres d'institution aux curés et vicaires, visites épiscopales, dispenses de bans : registre (3 avril 1791-1792).

Date

1791-1792

Cote

1 L 454