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Résultat n°1

Confrérie Notre-Dame Réconciliatrice de La Salette : acte de fondation, règlement.

Date

1891-1896

Cote

57 J 13

Résultat n°2

Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

Date

1790-1791

Cote

1 L 202

Résultat n°3

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 458

Résultat n°4

- Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

Date

1790-an III

Cote

4 L 18-2

Résultat n°5

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°6

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

Date

Sans date

Cote

5 L 43

Résultat n°7

Familles habitant le bourg et les hameaux avoisinants : listes, répertoire.

Date

XIXe siècle, XXe siècle

Cote

57 J 12

Résultat n°8

- Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

Date

an IV

Cote

14 L 51

Résultat n°9

Doyenné : 7 ordonnances de Monseigneur Lelong.

Date

1894-1903

Cote

57 J 3

Résultat n°10

Mariages : cahier des publications.

Date

1875-1900

Cote

57 J 5

Résultat n°11

Annonces : cahier.

Date

1946-1947

Cote

57 J 8

Résultat n°12

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 457

Résultat n°13

Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).

Date

1790-an IV

Cote

9 L 43

Résultat n°14

Catéchisme, enfants inscrits : registre.

Date

1912-1947

Cote

57 J 7

Résultat n°15

Recensement des paroissiens : cahier des deniers du culte.

Date

1908-1913

Cote

57 J 6

Résultat n°16

Registre des délibérations.

Date

1829-1869

Cote

57 J 2

Résultat n°17

Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).

Date

-

Cote

7 L 10

Résultat n°18

Paroisses, clergé, traitement.

Date

Sans date

Cote

6 L 30

Résultat n°19

- Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).

Date

1792

Cote

5 L 57

Résultat n°20

Organisation des fêtes et services religieux à Asnois : coutumier.

Date

XIXe siècle, XXe siècle

Cote

57 J 10