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Résultat n°1

Tentative criminelle : correspondance.

Date

1913

Cote

5 S 9755

Résultat n°2

(1791).

Date

1791

Cote

17 L 8

Résultat n°3

(An III).

Date

an III

Cote

17 L 14

Résultat n°4

Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).

Date

1790-an III

Cote

20 L 7

Résultat n°5

Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusateurs, des accusés, la nature du délit, la date, la condamnation) - Evêché : (1696-1789) ; - Eaux et forêts : (1698-1789) ; - Baillage de Nevers : (1702-An II) ; - Chapitre : (1727-1790) ; - Election de Nevers : (1754-1773).

Date

1696-an V

Cote

23 L 13

Résultat n°6

(1793).

Date

1793

Cote

17 L 11

Résultat n°7

Assassinat.

Date

1790-1791

Cote

23 L 16

Résultat n°8

(1792).

Date

1792

Cote

17 L 9

Résultat n°9

(An II).

Date

an II

Cote

17 L 12

Résultat n°10

(An III).

Date

an III

Cote

17 L 16

Résultat n°11

Lois, consignation : registres- (28 brumaire An II-5 fructidor An II) ; - (25 fructidor An II-22 vendémiaire an IV). Jury, directeur : registre (2 janvier 1792-27 ventôse An III). Dénonciation à l'Accusateur public : registre (20 avril 1791). Dépôts criminels : registre (9 mars 1791-28 fructidor An III). Procédures criminelles : rôles (16 mars 1791-19 mai 1791). Chambre des conseils en matière civile, délibérations : registre (9 novembre 1791-18 septembre 1792). Chambre des conseils en matière criminelle, délibérations : registre (7 février 1791-11 juin 1791). Installations, sentences d'enregistrement : registres- (30 décembre 1790-20 septembre 1791) ; - (10 octobre 1791-4 février 1793). Adjudications : registre (14 brumaire An II-21 vendémiaire An IV).

Date

1791-an IV

Cote

21 L 4