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  1. Résultat n°1

    Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

    Date

    1855-1862

    Cote

    3 S 7024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • CHARRIN Bac de la Crevée
    • Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).