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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

7 S 7182
Cote
7 S 7182
 Date
1822-1893
 Lieu
Cressonne (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • CRESSONNE (La)
  • 7 S 7182
Résultat n°2

Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine, curages : correspondance, rapports, délibérations des Conseils municipaux, arrêtés, registres de l'enquête, plans.
Cote
7 S 10400
 Date
1897-1898
 Lieu
Cressonne (La), Montambert-Tannay, Nocle-Maulaix (La), Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine
 Type de document
Arrêté, Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • CRESSONNE (La)
  • Montambert, La Nocle, Saint-Hilaire-Fontaine, Saint-Seine,...