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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note, correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    1 S 11149

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • CORRESPONDANCE
    • Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note,...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  2. Résultat n°2

    Pertuis servant au flottage, entretien, versement de crédits.

    Date

    1864-1869

    Cote

    3 S 6814

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Pertuis servant au flottage, entretien, versement de...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Instructions, subventions demandées par divers particuliers, annonce de crédit : correspondance, arrêtés, rapports, plan.

    Date

    1886

    Cote

    3 S 10766

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 4 - Travaux de défense divers
    • Instructions, subventions demandées par divers particuliers,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.

    Date

    1897-1903

    Cote

    5 S 9967

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

    Date

    1896-1907

    Cote

    1 S 8415

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Services divers, instructions, états de dépenses, annonces...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  6. Résultat n°6

    Crédits et dépenses, situation définitive : états.

    Date

    1850

    Cote

    1 S 4081

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 2 - Dépenses
    • 1 - Dépenses : états de situation
    • SERVICE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
    • Crédits et dépenses, situation définitive : états.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  7. Résultat n°7

    Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.

    Date

    1858-1866

    Cote

    2 S 10371

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  8. Résultat n°8

    Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.

    Date

    1844-1851

    Cote

    3 S 11039

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • SERVICE DE LA LOIRE
    • Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.

    Date

    1875-1877

    Cote

    2 S 10373

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Crédits, dépenses, situations définitives : états ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Crédits, ouvertures.

    Date

    1869-1876

    Cote

    5 S 7899

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Crédits, ouvertures.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération du Conseil d'Arrondissement (extrait).

    Date

    1873

    Cote

    2 S 10237

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 21 - GENERALITES
    • FINANCEMENT - COMPTABILITE
    • Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  12. Résultat n°12

    Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

    Date

    1886-1888

    Cote

    5 S 7876

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Comptabilité
    • Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Crédits.

    Date

    1870-1885

    Cote

    3 S 4776

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 3 - Financement - Comptabilité
    • Crédits.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets, annonces de crédits, soumission pour approbation de frais de déplacements et de tournées, envois des projets de budgets, avis d'annulation d'ordonnance, reprises de sommes, réception des états de situation définitive : correspondance.

    Date

    1850-1885

    Cote

    3 S 11054

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 2 - Financement - Comptabilité
    • Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15

    Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.

    Date

    1854-1881

    Cote

    7 S 10483

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Objets généraux, crédits, instructions ministérielles...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Budget, crédits : exercice 1811.

    Cote

    3 S 9543

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 2 - Comptabilité - Financement
    • Budget, crédits : exercice 1811.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17

    Budgets de 1862 à 1867, annonce de crédits : correspondance.

    Date

    1863-1868

    Cote

    7 S 10477

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Budgets de 1862 à 1867, annonce de crédits : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  18. Résultat n°18

    Comptabilité, crédits, dépenses : correspondance.

    Date

    1885-1891

    Cote

    5 S 9654

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 3 - Objets divers
    • Comptabilité, crédits, dépenses : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Bateaux, jaugeage, comptablilité : annonces de crédits, envois de titres et recettes.

    Date

    1896-1905

    Cote

    3 S 8411

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
    • 2 - Comptabilité - Financement
    • Bateaux, jaugeage, comptablilité : annonces de crédits,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Avaries, réparations, crédit alloué.

    Date

    1866-1867

    Cote

    3 S 4073

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 4 - Inondations de 1866
    • Avaries, réparations, crédit alloué.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Dépenses et crédits ouverts, nomenclature : (exercice 1912).

    Cote

    1 S 4993

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
    • 1 - Comptabilité en général
    • Dépenses et crédits ouverts, nomenclature : (exercice...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.