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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note, correspondance.
Cote
1 S 11149
 Date
1852
 Lieu
Nevers
 Type de document
Note

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • CORRESPONDANCE
  • Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note,...
Résultat n°2

Pertuis servant au flottage, entretien, versement de crédits.
Cote
3 S 6814
 Date
1864-1869
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 8 - Navigation
  • 1 - Flottage sur l'Yonne
  • 7 - Objets divers
  • Pertuis servant au flottage, entretien, versement de...
Résultat n°3

Instructions, subventions demandées par divers particuliers, annonce de crédit : correspondance, arrêtés, rapports, plan.
Cote
3 S 10766
 Date
1886
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 8 - Travaux
  • 1 - Travaux de défense
  • 4 - Travaux de défense divers
  • Instructions, subventions demandées par divers particuliers,...
Résultat n°4

Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.
Cote
5 S 9967
 Date
1897-1903
 Lieu - Type de document
État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay,...
Résultat n°5

Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.
Cote
1 S 8415
 Date
1896-1907
 Lieu - Type de document
Etat, Titre de recette, Instruction

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Services divers, instructions, états de dépenses, annonces...
Résultat n°6

Crédits et dépenses, situation définitive : états.
Cote
1 S 4081
 Date
1850
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 2 - Dépenses
  • 1 - Dépenses : états de situation
  • SERVICE DES ROUTES DEPARTEMENTALES
  • Crédits et dépenses, situation définitive : états.
Résultat n°7

Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.
Cote
2 S 10371
 Date
1858-1866
 Lieu - Type de document
Etat, Compte-rendu

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus,...
Résultat n°8

Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.
Cote
3 S 11039
 Date
1844-1851
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • SERVICE DE LA LOIRE
  • Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.
Résultat n°9

Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.
Cote
2 S 10373
 Date
1875-1877
 Lieu - Type de document
Délibération, Etat, Note, Bordereau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Crédits, dépenses, situations définitives : états ;...
Résultat n°10

Crédits, ouvertures.
Cote
5 S 7899
 Date
1869-1876
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Comptabilité
  • Crédits, ouvertures.
Résultat n°11

Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération du Conseil d'Arrondissement (extrait).
Cote
2 S 10237
 Date
1873
 Lieu - Type de document
Délibération

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • FINANCEMENT - COMPTABILITE
  • Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération...
Résultat n°12

Dépenses, crédits : états, pièces diverses.
Cote
5 S 7876
 Date
1886-1888
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Comptabilité
  • Dépenses, crédits : états, pièces diverses.
Résultat n°13

Crédits.
Cote
3 S 4776
 Date
1870-1885
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 3 - Financement - Comptabilité
  • Crédits.
Résultat n°14

Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets, annonces de crédits, soumission pour approbation de frais de déplacements et de tournées, envois des projets de budgets, avis d'annulation d'ordonnance, reprises de sommes, réception des états de situation définitive : correspondance.
Cote
3 S 11054
 Date
1850-1885
 Lieu
Loire (Rivière de), Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 2 - Financement - Comptabilité
  • Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets,...
Résultat n°15

Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.
Cote
7 S 10483
 Date
1854-1881
 Lieu - Type de document
Circulaire, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Objets généraux, crédits, instructions ministérielles...
Résultat n°16

Budget, crédits : exercice 1811.
Cote
3 S 9543
 Date- Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 2 - Comptabilité - Financement
  • Budget, crédits : exercice 1811.
Résultat n°17

Budgets de 1862 à 1867, annonce de crédits : correspondance.
Cote
7 S 10477
 Date
1863-1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 9 - Irrigation
  • 2 - Drainage
  • Budgets de 1862 à 1867, annonce de crédits : correspondance.
Résultat n°18

Comptabilité, crédits, dépenses : correspondance.
Cote
5 S 9654
 Date
1885-1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
  • 3 - Objets divers
  • Comptabilité, crédits, dépenses : correspondance.
Résultat n°19

Bateaux, jaugeage, comptablilité : annonces de crédits, envois de titres et recettes.
Cote
3 S 8411
 Date
1896-1905
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 2 - Comptabilité - Financement
  • Bateaux, jaugeage, comptablilité : annonces de crédits,...
Résultat n°20

Avaries, réparations, crédit alloué.
Cote
3 S 4073
 Date
1866-1867
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 4 - Inondations de 1866
  • Avaries, réparations, crédit alloué.