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21 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nevers, Société de crédit foncier, subventions : note, correspondance.

Date

1852

Cote

1 S 11149

Résultat n°2

Pertuis servant au flottage, entretien, versement de crédits.

Date

1864-1869

Cote

3 S 6814

Résultat n°3

Instructions, subventions demandées par divers particuliers, annonce de crédit : correspondance, arrêtés, rapports, plan.

Date

1886

Cote

3 S 10766

Résultat n°4

Lignes de Nevers à Corbigny, Saint-Saulge à Tamnay, Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, commission de contrôle, désignation d'un membre du Conseil général : avant-projet, estimation sommaire des dépenses ; crédit supplémentaire : correspondance, état.

Date

1897-1903

Cote

5 S 9967

Résultat n°5

Services divers, instructions, états de dépenses, annonces de crédits, envois de titres de recettes, correspondance.

Date

1896-1907

Cote

1 S 8415

Résultat n°6

Crédits et dépenses, situation définitive : états.

Date

1850

Cote

1 S 4081

Résultat n°7

Crédits, dépenses : situation définitive, compte-rendus, états.

Date

1858-1866

Cote

2 S 10371

Résultat n°8

Budgets (1844-1851) : correspondance, annonces de crédits.

Date

1844-1851

Cote

3 S 11039

Résultat n°9

Crédits, dépenses, situations définitives : états ; notes sommaires, bordereaux détaillés de mandats, correspondance.

Date

1875-1877

Cote

2 S 10373

Résultat n°10

Crédits, ouvertures.

Date

1869-1876

Cote

5 S 7899

Résultat n°11

Entretien, crédit, demande d'augmentation : délibération du Conseil d'Arrondissement (extrait).

Date

1873

Cote

2 S 10237

Résultat n°12

Dépenses, crédits : états, pièces diverses.

Date

1886-1888

Cote

5 S 7876

Résultat n°13

Crédits.

Date

1870-1885

Cote

3 S 4776

Résultat n°14

Loire et Canal latéral, navigation intérieure, budgets, annonces de crédits, soumission pour approbation de frais de déplacements et de tournées, envois des projets de budgets, avis d'annulation d'ordonnance, reprises de sommes, réception des états de situation définitive : correspondance.

Date

1850-1885

Cote

3 S 11054

Résultat n°15

Objets généraux, crédits, instructions ministérielles : circulaires, correspondance, rapports, arrêtés, plans.

Date

1854-1881

Cote

7 S 10483

Résultat n°16

Budget, crédits : exercice 1811.

Date

-

Cote

3 S 9543

Résultat n°17

Budgets de 1862 à 1867, annonce de crédits : correspondance.

Date

1863-1868

Cote

7 S 10477

Résultat n°18

Comptabilité, crédits, dépenses : correspondance.

Date

1885-1891

Cote

5 S 9654

Résultat n°19

Bateaux, jaugeage, comptablilité : annonces de crédits, envois de titres et recettes.

Date

1896-1905

Cote

3 S 8411

Résultat n°20

Avaries, réparations, crédit alloué.

Date

1866-1867

Cote

3 S 4073