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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.
Cote
1 S 7429
 Date
1847
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Tableau

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 1 - Comptabilité en général
  • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres...
Résultat n°2

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.
Cote
2 S 10433
 Date
1881-1882
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Délibération, Certificat de publication, Rapport, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 21 - GENERALITES
  • CLASSIFICATION
  • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement,...
Résultat n°3

Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique, enquêtes.
Cote
8 S 2692
 Date
1919-1929
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 3 - Electrification - Objets divers
  • Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de),...
Résultat n°4

Clamecy et Cosne-sur-Loire (Arrondissements de), stations, enquêtes.
Cote
5 S 8117
 Date
1882-1883
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 2 - RESEAU PARIS-ORLEANS
  • 1 - LIGNE DE BOURGES A AVALLON
  • Clamecy et Cosne-sur-Loire (Arrondissements de), stations,...
Résultat n°5

Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire et Nevers, ponts et passerelles, construction, enquêtes : arrêtés.
Cote
2 S 2696
 Date
1918-1928
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Château-Chinon (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • 2 - PONTS - PONCEAUX - PASSERELLES (Constructions,...
  • CONSTRUCTION-RECONSTRUCTION
  • Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire...
Résultat n°6

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.
Cote
2 S 751
 Date
1817-1898
 Lieu
Prémery, Grand-Chailloux (Le), Clamecy, Poiseux, Moulot, Oisy, Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Barre (Rue de la), Nevers
 Type de document
Plan, Rapport, Ordonnance, Délibération municipale, Arrêté, Profil, Procès-verbal des opérations

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports...
Résultat n°7

Rivières et ruisseaux non naviguables existant sur le territoire de l'Arrondissement de Cosne-sur-Loire : copie de la Carte de Cassini (1838).
Cote
7 S 8201
 Date
1837-1838
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Carte

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
  • Rivières et ruisseaux non naviguables existant sur...
Résultat n°8

Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)
Cote
7 S 2369
 Date
1859-1940
 Lieu
Clamecy (Arrondissement de), Château-Chinon (Arrondissement de), Nevers (Arrondissement de), Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 4 - SERVICE HYDRAULIQUE : GENERALITES
  • Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics,...
Résultat n°9

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de) police des cours d'eau, réglementations.
Cote
7 S 2147
 Date
1916-1936
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • POLICE DES COURS D'EAU - REGLEMENTATION
  • Cosne-sur-Loire (Arrondissement de) police des cours...
Résultat n°10

Arrondissement de Cosne-sur-Loire, moulin du Grand-Saint-Martin, enquêtes, travaux : arrêté (1925) ; moulin de la Rousse, déclassement : arrêté (1929).
Cote
7 S 2695
 Date
1925-1929
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), Rousse (Moulin de la), Grand-Saint-Martin (Moulin du)
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 4 - Affaires diverses
  • Arrondissement de Cosne-sur-Loire, moulin du Grand-Saint-Martin,...
Résultat n°11

COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de), rivières et cours d'eau non navigables : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages), correspondance.
Cote
7 S 10683
 Date
1838
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Arrondissement de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 2 - Objets divers
  • RIVIERES ET RUISSEAUX : ETATS
  • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de), rivières et cours...