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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), classes pauvres et laborieuses, secours accordés aux communes pour leur procurer du travail : tableaux d'empois des deux crédits, correspondance.

Date

1847

Cote

1 S 7429

Résultat n°2

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de), déclassement, dossier d'enquête : délibérations des conseils municipaux, certificats de publication, rapport, tableau de classement, correspondance.

Date

1881-1882

Cote

2 S 10433

Résultat n°3

Clamecy, Cosne-sur-Loire, Nevers (Arrondissement de), distribution d'énergie électrique, enquêtes.

Date

1919-1929

Cote

8 S 2692

Résultat n°4

Clamecy et Cosne-sur-Loire (Arrondissements de), stations, enquêtes.

Date

1882-1883

Cote

5 S 8117

Résultat n°5

Arrondissement de Château-Chinon, Clamecy, Cosne-sur-Loire et Nevers, ponts et passerelles, construction, enquêtes : arrêtés.

Date

1918-1928

Cote

2 S 2696

Résultat n°6

Travaux d'entretien divers : correspondance, rapports (1817-1872) ;Prémery, chemin, concession : (1824) ; ancien chemin de Nevers à Prémery aux abords du Grand Chailloux : plan (1823) ;Classement comme Route royale n° 77 du chemin de Prémery à Clamecy par Champlemy, amélioration, acquisition des terrains nécessaires, autorisation : ordonnance du 20 août 1839 (1836-1839) ;Poiseux : (1850-1853) ; Clamecy : (1871-1873) ; Moulot : (1886-1888) ; Oisy : (1886) : rapports, envois de décrets, correspondance, délibérations municipales, arrêtés, profils, plans, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête ;Arrondissement de Cosne-sur-Loire, alignements : arrêtés, correspondance : (1851) ;Clamecy, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales : (1880-1881) ;Nevers, rue de la Barre, rescindement entre diverses maisons : rapports, correspondance, délibérations municipales, plans, arrêtés ; Routes nationales, baux d'entretien : (1898) ; ventes d'arbres, remises aux Domaines : (1887-1894) ;Objets divers.

Date

1817-1898

Cote

2 S 751

Résultat n°7

Rivières et ruisseaux non naviguables existant sur le territoire de l'Arrondissement de Cosne-sur-Loire : copie de la Carte de Cassini (1838).

Date

1837-1838

Cote

7 S 8201

Résultat n°8

Police des eaux, réglementation d'ouvrages publics, constructions, curages, arrondissement de Château-Chinon (1923-1935), arrondissement de Clamecy (1929-1938) ; arrondissement de Cosne-sur-Loire (1936-1940) ; arrondissement de Nevers (1859-1936)

Date

1859-1940

Cote

7 S 2369

Résultat n°9

Cosne-sur-Loire (Arrondissement de) police des cours d'eau, réglementations.

Date

1916-1936

Cote

7 S 2147

Résultat n°10

Arrondissement de Cosne-sur-Loire, moulin du Grand-Saint-Martin, enquêtes, travaux : arrêté (1925) ; moulin de la Rousse, déclassement : arrêté (1929).

Date

1925-1929

Cote

7 S 2695

Résultat n°11

COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de), rivières et cours d'eau non navigables : état (comporte des informations sur les moulins existant, les usines, les curages), correspondance.

Date

1838

Cote

7 S 10683