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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).

    Cote

    1 J 494/22

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE PERROT
    • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
    • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
    • Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  2. Résultat n°2

    Vente par Marie MAZET

    Date

    1897

    Cote

    1 J 625/5

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
    • 3 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Vente par Marie MAZET

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  3. Résultat n°3

    COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

    Date

    1806-1889

    Cote

    2 S 619

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Comptabilité.

    Date

    1934-1935

    Cote

    8 S 4333

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 9 - Syndicat intercommunal de Cosne-sur-Loire
    • COMPTABILITE-EMPRUNTS
    • Comptabilité.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  5. Résultat n°5

    "Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association des Combattants Volontaires de la Résistance de Cosne-sur-Loire", décerné par le Ministres des Anciens Combattants et Victimes de guerre : (Paris, le 12 octobre 1971, document en couleur).

    Cote

    1 J 517/16

    • Contexte : Fonds Pierre Augery

    • ARCHIVES MILITAIRES - PIERRE AUGERY ANCIEN COMBATTANT
    • MEDAILLES-DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • Diplôme de porte-drapeau
    • "Diplôme d'honneur de porte-drapeau de l'Association...

    Producteur :

    Pierre AUGERY

  6. Résultat n°6

    Enquête (1).

    Date

    1923

    Cote

    8 S 6452

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • COSNE-SUR-LOIRE (Arrondissement de) Distribution d'énergie...
    • Enquête (1).

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1914-1926

    Cote

    3 S 8989

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 10 - Domaine public - occupations temporaires
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).

    Date

    1813-1819

    Cote

    2 S 2578

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Alignements.

    Date

    1843-1855

    Cote

    2 S 2586

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE Terrains, concessions ; permissions...
    • Alignements.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS

    Date

    1943

    Cote

    1 J 625/19

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  11. Résultat n°11

    Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise Eulalie TISSIER, Marcel MORLAT et Raymond NARCY

    Date

    1947

    Cote

    1 J 625/21

    • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1 - FAMILLE MORLAT
    • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
    • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
    • Contrat d'échange d' Immeubles ruraux entre Louise...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, MORLAT, BLUZAT

  12. Résultat n°12

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.

    Date

    1856-1913

    Cote

    7 S 2288

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 2 - Usines et moulins
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Communes concernées
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COSNE-SUR-LOIRE.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation d'acquérir des bateaux : arrêté (1806), correspondance (1807).

    Date

    1806-1807

    Cote

    3 S 10792

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ile dite "de Cosne", bac, exploitation, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  14. Résultat n°14

    Travaux, égoûts, concessions.

    Date

    1895-1904

    Cote

    3 S 6503

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • 1 - Domaine public fluvial - Occupation temporaire
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Travaux, égoûts, concessions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  15. Résultat n°15
    1922-1928.

    192 medias

    1922-1928.

    Date

    1922-1928

    Cote

    3 Q 9/689

    • Contexte : Tables de successions

    • 1922-1928.
  16. Résultat n°16

    Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte : jugement par le Tribunal Civil de Première Instance de Cosne (11 juin 1832).

    Cote

    1 J 589/84

    • Contexte : Fonds Firmin Coquillat

    • 2 - FAMILLE TISSIER
    • 2 - Louis TISSIER (Grand-père d' Eulalie TISSIER, l'épouse...
    • 1 - Geneviève JARREAU (Epouse de Louis TISSIER)
    • Naissance de Geneviève JARREAU, homologation d'acte...

    Producteur :

    Familles COQUILLAT, TISSIER, JARREAU

  17. Résultat n°17

    Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.

    Date

    1847-1852

    Cote

    3 S 11038

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18
    1961-1963.

    234 medias

    1961-1963.

    Date

    1961-1963

    Cote

    3 Q 9/808

    • Contexte : Tables de successions

    • 1961-1963.
  19. Résultat n°19

    Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.

    Date

    1841

    Cote

    7 S 6783

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  20. Résultat n°20

    Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage, projet de destruction ; pont, construction : rapport, note, correspondance.

    Date

    1823-1825

    Cote

    3 S 11014

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 2 - Travaux divers
    • Cosne-sur-Loire, ancienne chevrette, réparation ; barrage,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).