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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - (commencé le 16 décembre 1790) ; - (commencé le 1er mai 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    20 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 1 - Lois : enregistrement
    • 20 L 1-2 LOIS, CONSIGNATION : registres.
    • - (commencé le 16 décembre 1790) ; - (commencé le 1er...
  2. Résultat n°2

    - (commencé en octobre 1791) ; - (commencé le 16 septembre 1793) ; - (commencé le 10 messidor An II).

    Date

    1791-an II

    Cote

    20 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 1 - Lois : enregistrement
    • 20 L 1-2 LOIS, CONSIGNATION : registres.
    • - (commencé en octobre 1791) ; - (commencé le 16 septembre...
  3. Résultat n°3

    Tribunal de District, Bureau de Paix : - Actes notariés : (1 acte, 1786-an III) ; - Sentences arbitrales : (1791-1792, An II).

    Cote

    20 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 6 - Procédures civiles
    • Tribunal de District, Bureau de Paix : - Actes notariés...
  4. Résultat n°4

    Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte : (1790) ; - Neuvy, pièces de procédures entre divers particuliers, appel du Tribunal de Sancerre pour "rebellion à justice" : (1791) ; - Faux assignats, dépôt au greffe : (An II) ; - Vol, interrogatoire : (An III) ; - Déserteur autrichien, interrogatoire : (An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    20 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 4 - Procédures criminelles
    • Procédures criminelles diverses : - Donzy, plainte...
  5. Résultat n°5

    "Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication, d'actes arbitraires, de dilapidations : (An II-An III) - Agents nationaux ; - Administrateurs ; - Officiers municipaux ; - Comité de Surveillance, membres ; - Tribunal de District, juge. Cosne, terroristes : pièces les concernant.

    Date

    an II-an III

    Cote

    20 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 7 - Terroristes
    • "Infirmations contre les ci-devant, prévenus de prévarication,...
  6. Résultat n°6

    - (2 janvier 1792-28 janvier 1793) ; - (4 février 1793-26 août 1793) ; - (21 brumaire An II-11 prairial An II, incomplet) ; - (14 floréal An II-27 fructidor An II) ; - (11 vendémiaire An III-13 ventôse An III) ; - (1er germinal An III-2 floréal An III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    20 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 2 - Jugements : registres
    • 20 L 3-5 JUGEMENTS : registres.
    • - (2 janvier 1792-28 janvier 1793) ; - (4 février 1793-26...
  7. Résultat n°7

    - (16 décembre 1790-6 avril 1791) ; - (8 avril 1791-13 juillet 1791, incomplet) ; - (18 juillet 1791-29 décembre 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    20 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 20 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE COSNE
    • 2 - Jugements : registres
    • 20 L 3-5 JUGEMENTS : registres.
    • - (16 décembre 1790-6 avril 1791) ; - (8 avril 1791-13...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9