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Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments de police (1792-An II) (très mauvais état).

Date

1792-an III

Cote

45 L 1

Résultat n°2

- Cosne intra muros et extra muros, actes : (An VI-An VIII) (très mauvais état).

Date

1792-an III

Cote

45 L 1

Résultat n°3

- Minutes : (An II) ; - Amendés : (An V) ; - Bois, délits : (s. d. ). N. B. : Le fonds de la Justice de Paix de Cosne (47 L 1, 47 L 2) contient des minutes de la Justice de Paix de Neuvy. Ces documents, en très mauvais état, ne sont pas communicables.

Date

1792-an VIII

Cote

50 L 1

Résultat n°4

Bureau de Paix et de conciliation : registre (24 décembre 1790-17 novembre 1792).

Date

1790-1792

Cote

47 L 1-bis

Résultat n°5

- Cosne intra muros, actes : répertoire (An IV-An VI) ; actes : (An V) ; - Cosne extra muros, actes : (An V). (très mauvais état).

Date

1792-an III

Cote

45 L 1