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Résultat n°1

(juin 1790-novembre 1790). En mauvais état.

Date

-

Cote

6 L 1

Résultat n°2

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

Date

-

Cote

1 L 172

Résultat n°3

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Cosne : (20 août 1790-18 floréal An III).

Date

an IV-an VI

Cote

1 L 91

Résultat n°4

Administration du Département, délibérations relatives au District de Cosne : (20 août 1790-22 mars 1793).

Date

1790-1793

Cote

1 L 86

Résultat n°5

Subsistance - Statistique - Population : (1790-1792) Subsistances : - Correspondance ; - Marchés ; - Approvisionnment ; - Magasins. Statistiques, agriculture : - Communes, enquêtes ; - Productions, population ; - Productions : états ; - Commerce, mercuriales ; - Taxes, maximum ; - Population : tableau- Cosne, mercuriale. Statistiques diverses.

Date

1790-1792

Cote

6 L 21

Résultat n°6

- Elections ; - Jurys ; - Témoins, taxes ; - Tribunaux d'appel ; - Justices supprimées.

Date

Sans date

Cote

6 L 29

Résultat n°7

Affaires communales : - Charges locales ; - Octroi ; - Affaires diverses.

Date

Sans date

Cote

6 L 27

Résultat n°8

(22 septembre 1793-1er thermidor An II).

Date

1793-an II

Cote

6 L 8

Résultat n°9

(20 germinal An III-14 brumaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

6 L 10

Résultat n°10

Population des communes : tableau- District de Clamecy (An III-An IV) ; - District de Château-Chinon (s. d.) ; - District de Cosne (1791-1793) ; - District de Decize (1791) ; - District de Moulins (An IV) ; - District de Nevers (1791) ; - District de Saint-Pierre-le-Moûtier (1791) ; - District de corbigny (An III). Population : états- Canton de Pouilly ; - Canton de Saint-Révérien ; - Canton de Donzy. Population, mouvement (par cantons et départements), naissances, mariages, divorces, décès : états mensuels (An VII).

Date

Sans date

Cote

1 L 209

Résultat n°11

(novembre 1791-septembre 1792). En très mauvais état.

Date

1791-1792

Cote

6 L 4

Résultat n°12

- Correspondance générale ; - Circonscriptions, limites ; - Personnel ; - Administration du District, papiers divers : inventaire (An III) ; - Comptes décadaires ; - Almanach du père Gérard ; - Représentants en mission ; - Permanence ; - Communes, noms révolutionnaires ; - Lois et décrets, sceaux ; - Officiers de police, officiers de justice, nomenclature : (1792).

Date

1792-an III

Cote

6 L 17

Résultat n°13

- Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne généralité de Gien, établissement ; - Contributions diverses, perception ; - Pétitions.

Date

Sans date

Cote

6 L 22

Résultat n°14

(octobre 1790-juin 1791). En très mauvais état.

Date

1790-1791

Cote

6 L 2

Résultat n°15

(20 juillet 1790-22 avril 1791, manquent feuillets 8, 9).

Date

1790-1791

Cote

6 L 5

Résultat n°16

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 457

Résultat n°17

Administration du Département, délibérations relatives au District de Cosne : (18 pluviôse An III-14 thermidor An IV).

Date

an III-an IV

Cote

1 L 88

Résultat n°18

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

Date

-

Cote

1 L 229

Résultat n°19

(juin 1791-septembre 1791). En très mauvais état.

Date

-

Cote

6 L 3

Résultat n°20

- Taxe révolutionnaire ; - Métaux précieux, échanges contre des assignats : reçus (An II) ; - Remboursement : état ; - Correspondance ; - Enquête : (An III).

Date

an II-an III

Cote

6 L 24