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  1. Résultat n°1

    Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).

    Date

    1785-1790

    Cote

    1 L 347

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Circulaires de la Régie
    • [Titre non renseigné]
    • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...
  2. Résultat n°2

    Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).

    Date

    1785-1790

    Cote

    1 L 347

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
    • ENREGISTREMENT.
    • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...