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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).
Cote
1 L 347
 Date
1785-1790
 Lieu
Orléans (Généralité d'), Montargis (Département de), Cosne (Bureau de)
 Type de document
Registre, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...
Résultat n°2

Administration des Domaines, Généralité d'Orléans, département de Montargis, [bureau de Cosne ? ]- Droits de l'Administration, ordres et instructions, enregistrement : (10 décembre 1785-25 septembre 1790).
Cote
1 L 347
 Date
1785-1790
 Lieu
Orléans (Généralité d'), Montargis (Département de), Cosne (Bureau de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Administration des Domaines, Généralité d'Orléans,...