1885
Date
1885
Cote
3 E 54/446
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bouchard, Benoît
- Minutes
- 1885
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).
Date
1637-1764
Cote
14 B 61
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
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Résultat n°3
1758-1761
Date
1758-1761
Cote
3 E 28/15
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François
- Minutes
- 1758-1761
-
-
Résultat n°4
1827
Date
1827
Cote
3 E 54/389
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1827
-
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Résultat n°5
1789-1793
Date
1789-1793
Cote
3 E 28/26
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1789-1793
-
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Résultat n°6
1835
Date
1835
Cote
3 E 54/397
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1835
-
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Résultat n°7
Registre lacunaire des audiences.
Date
26/10/1696-19/07/1697
Cote
14 B 10
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre lacunaire des audiences.
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Résultat n°8
1826
Date
1826
Cote
3 E 54/388
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1826
-
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Résultat n°9
Registre des audiences.
Date
08/1777-03/1781
Cote
14 B 46
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
-
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Résultat n°10
1843
Date
1843
Cote
3 E 54/405
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1843
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Résultat n°11
Registre des audiences.
Date
07/09/1763-28/06/1764
Cote
14 B 36
-
Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences.
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Résultat n°12
167 medias
Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).
Date
1821-1845
Cote
8 U 2/99
-
Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
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Résultat n°13
1786-1812
Date
1786-1812
Cote
3 E 28/34
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Corvol-l'Orgueilleux
- Bigé, François, le jeune
- Minutes
- 1786-1812
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Résultat n°14
1839
Date
1839
Cote
3 E 54/401
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1839
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Résultat n°15
Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).
Date
15/11/1773-16/01/1775
Cote
14 B 42
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Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier...
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Résultat n°16
1841
Date
1841
Cote
3 E 54/403
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1841
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Résultat n°17
60 medias
Guillemet (Émile).
Date
1937-1958
Cote
8 U 2/106
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Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
- Guillemet (Émile).
Producteur :
Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
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Résultat n°18
27 juin-décembre 1858
Date
27 juin-décembre 1858
Cote
3 E 54/419
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Démoulin, Honoré
- Minutes
- 27 juin-décembre 1858
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Résultat n°19
1832
Date
1832
Cote
3 E 54/394
-
Contexte : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
- Corvol-l'Orgueilleux
- Jaluzot, Gaspard Philippe Romain Valérien
- Minutes
- 1832
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Résultat n°20
Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).
Date
23/07/1696-10/09/1697
Cote
14 B 9
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Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
- Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
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