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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports, proclamation, procès-verbaux, arrêtés.

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 71

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 70-72 - Administration générale
    • Directoire exécutif, corps législatif, actes : rapports,...