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  1. Résultat n°1

    Corps électoral, délibérations, procès-verbaux : registre (20 juillet 1790-3 octobre 1790).

    Cote

    7 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Elections
    • Corps électoral, délibérations, procès-verbaux : registre...