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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Corps électoral, délibérations, procès-verbaux : registre (20 juillet 1790-3 octobre 1790).
Cote
7 L 1
 Date- Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Délibération, Procès-verbal (d'élection)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
  • 2 - Elections
  • Corps électoral, délibérations, procès-verbaux : registre...