Corbigny (District de)

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Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

(1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).

Conseil du District, session permanente, délibérations : registre (15 décembre 1792-12 ventôse an II).

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois : listes nominatives ; - Etats signalétiques par canton : (avril-mai 1793).

1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; - Dépenses générales ; - Equipement ; - Cordonniers : registre ; - Tailleurs : registre ; - Habillements : registre ; - Mandats : registre.

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

(3 ventôse an III-24 pluviôse An III).

Patentes, délivrance : registre (2 janvier 1792-26 décembre 1792).

Levée de 300000 hommes (février 1793), armée du Rhin : - Procès-verbaux de recrutement ; - Volontaires, contrôle par les communes ; - Agent militaire, décharges ; - Etats en blanc.

Sommaire : (6 ventôse an III-19 brumaire An III).

(9 bumaire an II-21 brumaire An II).

(5 mai 1791-25 juillet 1791).

Correspondance du District avec les municipalités : registre (3 floréal an II-3 messidor An II).

(25 juillet 1791-3 octobre 1791).

Correspondance du District avec le Département et le procureur général syndic : (21 août 1790-21 pluviôse An III).

Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (20 août 1790-21 janvier 1793).

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

- Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

Procureur-syndic (puis agent N.), correspondance, enregistrement : (16 août 1790-11 nivôse An III).

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

Canton de LORMES : (1790).

1769

1770

1771

1772

1773

1774

1775

1776

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1779

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mars

Décrets, lettres patentes, enregistremement : registre (30 août 1790-20 décembre 1790).

1 janvier 1785

Districts de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne (manque La Charité), assemblées primaires de canton, élection des électeurs devant nommer les administrations départementales et de district : procès-verbaux (mai-juin 1790).

1 janvier 1785

(1er ventôse an IV-16 brumaire An IV).

1 janvier 1785

Conseil du District, session permanente, délibérations : registre (15 décembre 1792-12 ventôse an II).

1 janvier 1785

- Districts de Decize, Moulins, Corbigny et Château-Chinon, dépenses-recettes : comptes-rendus des commissaires de Fouché ; - Métaux précieux, assignats reçus : état (imprimé an II) ; - District de Nevers, sommes remboursées et payées par le receveur : registre (An II) ; - Bon ciyoyens ayant des besoins, bons fournis : registre (An II).

1 janvier 1785

Recrutement de février 1793 : - Recrues, convois : listes nominatives ; - Etats signalétiques par canton : (avril-mai 1793).

1 janvier 1785

1ère réquisition - août 1793 : - Correspondance ; - Dépenses générales ; - Equipement ; - Cordonniers : registre ; - Tailleurs : registre ; - Habillements : registre ; - Mandats : registre.

1 janvier 1785

Districts de Corbigny, Decize, Moulins-Engilbert, La Charité, lois : (13 frimaire an III, et suivantes) - Taxes, réquisitions, saisies, confiscations diverses effectuées par les autorités sans mandat : comptes-rendus ; - Dépôts d'or et d'argent, réclamations.

1 janvier 1785

Différentes denrées et matières, maximum : tableaux (imprimés, 1793-an II) - District de Corbigny- District de Cosne ; - District de Decize ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Nevers ; - District de Saint-Pierre ; - District de Sancerre.

1 janvier 1785

(3 ventôse an III-24 pluviôse An III).

1 janvier 1785

Patentes, délivrance : registre (2 janvier 1792-26 décembre 1792).

1 janvier 1785

Levée de 300000 hommes (février 1793), armée du Rhin : - Procès-verbaux de recrutement ; - Volontaires, contrôle par les communes ; - Agent militaire, décharges ; - Etats en blanc.

1 janvier 1785

Sommaire : (6 ventôse an III-19 brumaire An III).

1 janvier 1785

(9 bumaire an II-21 brumaire An II).

1 janvier 1785

(5 mai 1791-25 juillet 1791).

1 janvier 1785

Correspondance du District avec les municipalités : registre (3 floréal an II-3 messidor An II).

1 janvier 1785

(25 juillet 1791-3 octobre 1791).

1 janvier 1785

Correspondance du District avec le Département et le procureur général syndic : (21 août 1790-21 pluviôse An III).

1 janvier 1790

Canton de SAINT-REVERIEN : (1790).

1 janvier 1790

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (20 août 1790-21 janvier 1793).

1 janvier 1790

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

1 janvier 1790

- Elections : correspondance ; - Tribunaux ; - Lettres adressées au Tribunal de District : copies ; - Tribunal, correspondance aux administrations ; - Personnel judiciaire, traitements ; - Tribunal de District, juges, élection : (1790-1791) ; - Tribunaux d'appel ; - Tribunal criminel : jugements ; - Affaires diverses : correspondance ; - Notaires. .

1 janvier 1790

Procureur-syndic (puis agent N.), correspondance, enregistrement : (16 août 1790-11 nivôse An III).

1 janvier 1790

Districts de Clamecy et de Corbigny, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Guipy).

1 janvier 1790

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

1 janvier 1790

Canton de LORMES : (1790).

1 janvier 1790

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