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  1. Résultat n°1

    Usines et moulins : (An IV-An V) - Main d'oeuvre, contrôle : instruction ; - Forges de Corbelin, embauche d'un ouvrier : attestation (An IV) ; - Mines, enquête : instruction (An IV) ; - Palles, réglementation : arrêté (An V) ; - Brevets, publication : arrêté (An V).

    Date

    an IV-an V

    Cote

    11 L 102

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 102 - Usines - Moulins
    • Usines et moulins : (An IV-An V) - Main d'oeuvre, contrôle...