CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).
Date
1920-1921
Cote
7 S 9256
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 1 - Classement par cours d'eau
- ARON (L')
- CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).