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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).
Cote
7 S 9256
 Date
1920-1921
 Lieu
Aron (L'), Champvert, Copine (La)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement,...
Résultat n°2

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation : pétition, arrêté, rapport.
Cote
7 S 9139
 Date
1931-1932
 Lieu
Aron (L'), Champvert, Copine (La)
 Type de document
Pétition, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • ARON (L')
  • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation...