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Résultat n°1

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).

Date

1920-1921

Cote

7 S 9256

Résultat n°2

CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation : pétition, arrêté, rapport.

Date

1931-1932

Cote

7 S 9139