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21 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.
Cote
7 L 17
 Date
1790-an IV
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
Résultat n°2

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.
Cote
1 L 166
 Date
1792-an VII
 Lieu
Clamecy (District de)
 Type de document
Procès-verbal, Tableau, Imprimé, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
Résultat n°3

Convention entre Louis PERROT, cafetier et Albert PICARD, fermier à Arquian : acte notarié (Arquian le 20 février 1905).
Cote
1 J 494/19
 Date- Lieu
Arquian
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
  • Convention entre Louis PERROT, cafetier et Albert PICARD,...
Résultat n°4

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).
Cote
2 S 2382
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des...
Résultat n°5

Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.
Cote
1 L 220
 Date
1790-an IV
 Lieu
Puy-de-Dôme, Cher (Département du), Sancerre (District de), Paris, Orléans, Trévoux, Autun, Seine-et-Marne (Département de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Département, subistances et approvisionnements : (1790-An...
Résultat n°6

Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).
Cote
5 S 11223
 Date
1900-1939
 Lieu
Saône-et-Loire (Département de la)
 Type de document
Convention, Décret, Anenant, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
  • Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession...
Résultat n°7

Convention, cahier des charges.
Cote
5 S 8273
 Date
1904-1914
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 4 - Objets divers
  • Convention, cahier des charges.
Résultat n°8

Ligne de Corbigny à Saulieu, convention et cahier des charges, interprétation.
Cote
5 S 8329
 Date
1899
 Lieu - Type de document
Cahier des charges

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, convention et cahier des...
Résultat n°9

Convention interdépartementale et concession à la Société des chemins de fer économiques : convention, traité de concessions, cahier des charges, série des prix, concession.
Cote
5 S 10646
 Date
1911-1913
 Lieu - Type de document
Convention, Traité de cession, Cahier des charges

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Convention interdépartementale et concession à la Société...
Résultat n°10

Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.
Cote
5 S 11222
 Date
1937-1940
 Lieu
Côte-d'Or (Département de la)
 Type de document
Délibération, Rapport, Avenant, Décret

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats :...
Résultat n°11

Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.
Cote
5 S 9893
 Date
1910-1916
 Lieu - Type de document
Plan, Rapport, Arrêté, Procès-verbal

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages...
Résultat n°12

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne à Saint-Amand, convention entre le Préfet et la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre : (s.d.).
Cote
5 S 11384
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Saulge à Tamnay,...
Résultat n°13

Ligne de Clamecy à Lormes, convention interdépartementale : rapports, correspondance, pétitions, convention.
Cote
5 S 9862
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Clamecy à Lormes, convention interdépartementale...
Résultat n°14

Convention entre François BELLOT, charron demeurant au bourg d'Arquian et Edme GUIBLAIN : (1er mars 1790).
Cote
1 J 494/39
 Date- Lieu
Arquian
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
  • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
  • 1 J 494/39-40 CONVENTIONS.
  • Convention entre François BELLOT, charron demeurant...
Résultat n°15

Ligne Avallon-Lormes, convention, subvention.
Cote
2 S 2033
 Date
1935
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • 1 - Lignes d'autobus
  • Ligne Avallon-Lormes, convention, subvention.
Résultat n°16

Convention du 15 novembre 1926 entre le Département de la Nièvre et la Société des Chemins de fer économiques, dossier de l'enquête, modifications.
Cote
5 S 2229
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document
Registre de l'enquête, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • Convention du 15 novembre 1926 entre le Département...
Résultat n°17

Ligne de Corbigny à Saulieu, anciennes conventions, récépissé du cautionnement et originaux annulés.
Cote
5 S 8330
 Date
1896
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 4 - Objets divers
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Ligne de Corbigny à Saulieu, anciennes conventions,...
Résultat n°18

Convention entre Isabelle CARDOT, veuve de Louis Dieudonné PERROT, Marcel PERROT, commis des Postes demeurant à Paris, Gaston PERROT, cafetier à Arquian, Emile NARCY, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours : (Arquian le 15 mars 1912).
Cote
1 J 494/25
 Date- Lieu
Arquian, Cours, Villeprévoir, Paris
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 2 - Isabelle CARDOT, épouse puis veuve de Louis PERROT
  • Convention entre Isabelle CARDOT, veuve de Louis Dieudonné...
Résultat n°19

Service public d'omnibus automobiles, projet de convention.
Cote
2 S 2024
 Date
1912
 Lieu
Nevers
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • NEVERS
  • Service public d'omnibus automobiles, projet de convention.
Résultat n°20

Exploitation ; conventions ; concessions ; tarifs ; personnel.
Cote
5 S 2044
 Date
1896-1934
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Exploitation ; conventions ; concessions ; tarifs ;...