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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).
Cote
5 S 11223
 Date
1900-1939
 Lieu
Saône-et-Loire (Département de la)
 Type de document
Convention, Décret, Anenant, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 8 - LIGNE DE CHÂTEAU-CHINON A AUTUN
  • Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession...
Résultat n°2

Convention, cahier des charges.
Cote
5 S 8273
 Date
1904-1914
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
  • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
  • 4 - Objets divers
  • Convention, cahier des charges.
Résultat n°3

Tracé, modification : correspondance, délibérations, pétitions diverses, rapports, arrêtés (affiches), cahier des charges, convention, certificat de publication.
Cote
5 S 10507
 Date
1900-1907
 Lieu - Type de document
Arrêté, Procès-verbal de délibération, Rapport, Affiche, Cahier des charges, Convention, Certificat de publication, Pétition

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
  • Tracé, modification : correspondance, délibérations,...
Résultat n°4

Convention interdépartementale et concession à la Société des chemins de fer économiques : convention, traité de concessions, cahier des charges, série des prix, concession.
Cote
5 S 10646
 Date
1911-1913
 Lieu - Type de document
Convention, Traité de cession, Cahier des charges

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • Convention interdépartementale et concession à la Société...
Résultat n°5

Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité publique : instructions, correspondance, rapports, affiches, articles de presse ; traverse de Moulins-sur-Allier : plan (1911), avant-projet, registre d'enquête, délibérations, calculs et diagrammes de subvention, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, convention, cahier des charges.
Cote
5 S 10508
 Date
1911-1914
 Lieu
Moulins-sur-Allier
 Type de document
Instruction, Rapport, Affiche, Article de presse, Procès-verbal de délibération, Avant-projet, Registre d'enquête, Calcul, Diagramme, Cahier des charges, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
  • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
  • Ouvrages d'art, enquêtes parcellaires et d'utilité...
Résultat n°6

Ligne de Nevers à Corbigny, ligne de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois, ligne de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, marchés : convention de concession, cahier des charges.
Cote
5 S 8270
 Date
1900-1905
 Lieu - Type de document
Convention, Cahier des charges

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Nevers à Corbigny, ligne de Saint-Saulge à...
Résultat n°7

Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation (1932), imprimés de participation (1932), tableau de garantie (1934), arrêtés (1934), tableau d'amortissement avenant au cahier des charges (1934), cahier des charges, arrêté de nomination du secrétaire ; convention avec la coopérative agricole de Cizely et le Syndicat Intercommunal d'Electricité de la Nièvre (SIEN) (1953), shéma de réseau ARCHER (1953), devis descriptif ; bail entre le syndicat et la coopérative agricole de Cizely : délibérations du syndicat, tarifs, procès-verbal de réunion, correspondance.
Cote
8 S 11219
 Date
1930-1956
 Lieu
Anlezy, Azy-le-Vif, Beaumont-Sardolles, Bona, Billy-Chevannes, Chevenon, Cizely, Diennes, Fertrève, Frasnay-Reugny, Frasnay-Reugny, Fermeté (La), Limon, Luthenay-Uxeloup, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Firmin, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Thianges, Tintury, Ville-Langy
 Type de document
Rapport, Imprimé, Tableau, Arrêté, Cahier des charges, Convention, Shéma, Bail, Délibération, Tarif, Procès-verbal de réunion

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • 21 - Syndicat intercommunal de Saint-Benin-d'Azy
  • COMPTABILITE-EMPRUNTS
  • Emprunt : rapport de l'ingénieur (1930), arrêté d'autorisation...
Résultat n°8

Transports automobiles pour voyageurs, service public, lignes diverses, établissement : cahiers des charges, rapports, conventions, délibérations des conseils municipaux concernés, correspondance.
Cote
2 S 9986
 Date
1922-1931
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Rapport, Convention, Délibération municipale

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 2 - CIRCULATION ET TRANSPORTS ROUTIERS
  • 3 - TRANSPORTS ROUTIERS
  • 1 - Transports en commun
  • Transports automobiles pour voyageurs, service public,...
Résultat n°9

Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude Augustin GUIBLAIN son fils et inventaire de ses biens personnels.
Cote
1 J 494/40
 Date
1803
 Lieu
Arquian (Nièvre)
 Type de document
Convention, Inventaire

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
  • 1 - Edme GUIBLAIN, cabaretier demeurant à Arquian
  • 1 J 494/39-40 CONVENTIONS.
  • Convention de travail entre [Edme GUIBLAIN] et Claude...
Résultat n°10

Ligne de Clamecy à Lormes, convention interdépartementale : rapports, correspondance, pétitions, convention.
Cote
5 S 9862
 Date
1911-1912
 Lieu - Type de document
Rapport, Pétition, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 10 - LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Clamecy à Lormes, convention interdépartementale...
Résultat n°11

Convention du 15 novembre 1926 entre le Département de la Nièvre et la Société des Chemins de fer économiques, dossier de l'enquête, modifications.
Cote
5 S 2229
 Date
1932-1933
 Lieu - Type de document
Registre de l'enquête, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 1 - Voeux-Enquêtes-Etudes-Projets
  • Convention du 15 novembre 1926 entre le Département...
Résultat n°12

Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à Tamnay, ligne de Cosne à Saint-Amand, tarifs, modifications, enquête : correspondance, arrêtés, avis, affiches, notices, convention, cahier des charges, registres d'enquête, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête, délibérations...
Cote
5 S 9965
 Date
1901-1902
 Lieu - Type de document
Arrêté, Avis, Affiche, Notice, Cahier des charges, Convention, Procès-verbal des opérations, Procès-verbal de délibération, Registre d'enquête

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • LIGNES DIVERSES
  • Ligne de Nevers à Saulieu, ligne de Saint-Saulge à...
Résultat n°13

Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre le Comte de ROUALLE et les époux Joseph BEUGNON : acte (1936) ; Domaine de Champardolles, terres, prés et pâtures, baux entre Jean de ROUALLE et Jean-Louis BRUET : conventions (1952, 1961).
Cote
1 J 497/73
 Date
1936-1961
 Lieu
Champardolles (Domaine de), Limanton
 Type de document
Convention, Bail

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 2 - AUTRES DOMAINES
  • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
  • 1 - PROPRIETES
  • Limanton, domicile sis à Champardolles, bail entre...
Résultat n°14

Comptes d'établissement, liquidation : rapports de l'agent-voyer en chef, correspondance ; vente de terrains hors ligne : convention.
Cote
5 S 10633
 Date
1908
 Lieu - Type de document
Rapport, Convention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Comptes d'établissement, liquidation : rapports de...
Résultat n°15

Enquête d'utilité publique : avant-projet, mémoire descriptif, convention interdépartementale, cahier des charges, procès-verbal des opérations de la commission d'enquête, carte générale (1910) ; droits perçus par les communes : tableau.
Cote
5 S 9891
 Date
1910
 Lieu - Type de document
Mémoire, Convention, Cahier des charges, Procès-verbal des opérations, Carte, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
  • 2 - Section de Saint-Amand à Saint-Sauveur
  • Enquête d'utilité publique : avant-projet, mémoire...