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Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.

Date

1790-an IV

Cote

7 L 17

Résultat n°2

Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 166

Résultat n°3

Convention entre Louis PERROT, cafetier et Albert PICARD, fermier à Arquian : acte notarié (Arquian le 20 février 1905).

Date

-

Cote

1 J 494/19

Résultat n°4

Trafic voyageurs, suppression, remplacement par des autobus : (1937-1939) ; conventions : (1934) ; personnel, salaires : (1936-1937) ; Comité technique départemental de transports : (1936-1938) ; taxes : (1937-1939) ; tarifs : (1937-1939) ; horaires : (1922-1936) ; courrier postal : (1936-1939) ; abris de voyageurs, constructions : (1939) ; affaires diverses : circulaires : (1938-1939).

Date

1922-1939

Cote

2 S 2382

Résultat n°5

Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 220

Résultat n°6

Convention du 15 mars 1900 et avenants : concession au département de Saône-et-Loire de la section comprise dans le département de la Nièvre (1900), décret d'approbation de l'avenant (1928), convention définitive (1932), avenant (1939), correspondance, rapports (1939).

Date

1900-1939

Cote

5 S 11223

Résultat n°7

Convention, cahier des charges.

Date

1904-1914

Cote

5 S 8273

Résultat n°8

Ligne de Corbigny à Saulieu, convention et cahier des charges, interprétation.

Date

1899

Cote

5 S 8329

Résultat n°9

Convention interdépartementale et concession à la Société des chemins de fer économiques : convention, traité de concessions, cahier des charges, série des prix, concession.

Date

1911-1913

Cote

5 S 10646

Résultat n°10

Voies ferrées, cessations, déclassements, rachats : délibérations du Conseil général, correspondance du Directeur de la Société Générale des Chemins de Fer Economiques, correspondance de l'ingénieur en chef de Côte-d'Or, décret (1940), rapports (1937-1940), avenants à la convention du 15 janvier 1937, correspondance.

Date

1937-1940

Cote

5 S 11222

Résultat n°11

Embranchement sur Dornes, paiement des dépenses ; ouvrages d'art ; traverses ; terrains : acquisitions, concessions, expropriations ; travaux divers ; déclaration d'utilité publique ; conférences, convention interdépartementale, projet ; rétrocession, projet ; enquête parcellaire : plan : correspondance, rapports, arrêtés, procès-verbaux.

Date

1910-1916

Cote

5 S 9893

Résultat n°12

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne à Saint-Amand, convention entre le Préfet et la Compagnie des chemins de fer de la Nièvre : (s.d.).

Date

Sans date

Cote

5 S 11384

Résultat n°13

Ligne de Clamecy à Lormes, convention interdépartementale : rapports, correspondance, pétitions, convention.

Date

1911-1912

Cote

5 S 9862

Résultat n°14

Convention entre François BELLOT, charron demeurant au bourg d'Arquian et Edme GUIBLAIN : (1er mars 1790).

Date

-

Cote

1 J 494/39

Résultat n°15

Ligne Avallon-Lormes, convention, subvention.

Date

1935

Cote

2 S 2033

Résultat n°16

Convention du 15 novembre 1926 entre le Département de la Nièvre et la Société des Chemins de fer économiques, dossier de l'enquête, modifications.

Date

1932-1933

Cote

5 S 2229

Résultat n°17

Ligne de Corbigny à Saulieu, anciennes conventions, récépissé du cautionnement et originaux annulés.

Date

1896

Cote

5 S 8330

Résultat n°18

Convention entre Isabelle CARDOT, veuve de Louis Dieudonné PERROT, Marcel PERROT, commis des Postes demeurant à Paris, Gaston PERROT, cafetier à Arquian, Emile NARCY, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours : (Arquian le 15 mars 1912).

Date

-

Cote

1 J 494/25

Résultat n°19

Service public d'omnibus automobiles, projet de convention.

Date

1912

Cote

2 S 2024

Résultat n°20

Exploitation ; conventions ; concessions ; tarifs ; personnel.

Date

1896-1934

Cote

5 S 2044