Domaine public, concessions, relevés fournis par les contributions indirectes : correspondance, rapports, relevés.
Date
1891-1901
Cote
3 S 10014
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Contexte : Navigation intérieure
- 4 - AFFAIRES GENERALES
- Domaine public, concessions, relevés fournis par les...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).