Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

    Date

    1788-an II

    Cote

    1 L 284

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • 1 L 283-285 PERCEPTION.
    • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Contribution, don patriotique, classement par district : (1790-An III)- Correspondance ;- Réductions, demandes ;- Rôles, extraits ;- Procès-verbaux ;- Délibérations ; - Perception, etc.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1 L 308

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • CONTRIBUTIONS.
    • Contribution, don patriotique, classement par district...