- Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains : états décadaires ; - Contribution foncière ; - Contributions : correspondance ; - Assignats, cours. (An IV) - Contribution personnelle, nobiliaire, somptuaire ; - Imposés : listes, correspondance ; - Etats décadaires ; - Contribution foncière. (An V) - Rôle des contributions foncières, vérification de la matrice ; - Contributions : correspondance ; - Patentes. (An VI) - Contributions : correspondance, délibérations de l'Administration centrale ; - Questionnaire, réponse. (An VII).
Date
an IV-an VII
Cote
11 L 66
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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
- 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
- - Contribution foncière ; - Etats décadaires ; - Grains...