Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 42
Période
  • 42
  • 12
Lieux
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 42
  • 17
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 42

42 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Affaires diverses, documents non datés : (An IV) ; - Contributions : états, correspondance (An IV-An VIII) ; - Plainte contre le Président de la Municipalité de Lormes : (An VIII).
Cote
11 L 34
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Lormes (Canton de)
 Type de document
Etat, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
  • 11 L 31-34 ADMINISTRATION GENERALE.
  • - Affaires diverses, documents non datés : (An IV)...
Résultat n°2

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 26 prairial An VII-25 ventôse An VIII).
Cote
1 L 282
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
Résultat n°3

- District de Saint-Pierre, contributions foncières, personnelles, mobiliaires : états - Département, contributions personnelles et somptaires : états ; - Descente en Angleterre, offrandes, citoyens ayant fait des dons : tableau (An VI) ; - Extraordinaire, caisse ; - Loterie ; - Affaires diverses.
Cote
1 L 278
 Date
Sans date
 Lieu
Saint-Pierre (District de), Angleterre
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • - District de Saint-Pierre, contributions foncières,...
Résultat n°4

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 304
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°5

Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.
Cote
5 L 43
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • Contributions - finances : - Correspondance générale...
Résultat n°6

- District, contributions : correspondance.
Cote
5 L 70
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 4 - IMPOSITIONS
  • Contributions
  • - District, contributions : correspondance.
Résultat n°7

Contributions, affaires financières : - Correspondance générale ; - Receveurs, collecteurs, rôles, impositions ; - Réclamations, pétitions.
Cote
9 L 54
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Correspondance, Rôle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • Contributions, affaires financières : - Correspondance...
Résultat n°8

- Etablissement des rôles d'imposition, des états de section, des matrices, commissaires ; - Opérations relatives aux perceptions, commissaires pour l'aide aux municipalités : arrêtés, pétitions, procès-verbaux (1790-An VIII).
Cote
1 L 283
 Date
an VII-an VIII
 Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • - Etablissement des rôles d'imposition, des états de...
Résultat n°9

Administration centrale : correspondance- Contributions : (An IV-an V) ; - Gendarmerie : (An IV-An VIII) ; - Conscrits : (An VII) ; - Administration municipale, délibérations : 1 extrait du registre (An VIII) (à la mairie : délibérations (An IV-An VI).
Cote
11 L 28
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Donzy (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Délibération, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 28 - CANTON DE DONZY
  • Administration centrale : correspondance- Contributions...
Résultat n°10

Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations, procès-verbaux, arrêtés (1790-An VIII) - Communes, particuliers en décharge ou modération : pétitions ; - Confection des rôles, pétitions des commissaires ; - Commissaires-répartiteurs : pétitions ; - Collecteurs : pétitions.
Cote
1 L 305
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Pétition, Arrêté, Procès-verbal, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Contribution foncière et mobiliaire : pétitions, délibérations,...
Résultat n°11

- Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.
Cote
11 L 16-4
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • - Contributions ; - Patentes ; - Or, argent ; - Cloches.
Résultat n°12

- Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements : états divers ; - Droits d'aide, régie : (1788-1790) ; - Charges locales ; - Municipalités, étendue de la population, imposition : tableau (1790).
Cote
9 L 55
 Date- Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Impositions de 1790 ; - Recouvrements...
Résultat n°13

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.
Cote
1 L 284
 Date
1788-an II
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
Résultat n°14

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;
Cote
10 L 15
 Date
1790-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Tableau, Lettre, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
Résultat n°15

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.
Cote
11 L 8
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Charité (Canton de La)
 Type de document
Instruction, Correspondance, Compte-rendu, Inventaire, Registre paroissial

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
  • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
Résultat n°16

- Lois, décrets, arrêtés, rapports, correspondance ; - Ministres, comtés, assemblées, courrier reçu : correspondance ; - Directoires de district : correspondance ; - Administrations cantonales, fonctionnaires : correspondance ; - Commission des revenus nationaux : correspondance.
Cote
1 L 276
 Date
1791-an VII
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • - Lois, décrets, arrêtés, rapports, correspondance...
Résultat n°17

Administration centrale, contributions : arrêtés (registre, 1er vendémiaire an VII- 13 nivôse An VII).
Cote
1 L 280
 Date- Lieu - Type de document
Arrêté, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • CONTRIBUTIONS.
  • Administration centrale, contributions : arrêtés (registre,...
Résultat n°18

- Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne généralité de Gien, établissement ; - Contributions diverses, perception ; - Pétitions.
Cote
6 L 22
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de), Gien (Ancienne généralité de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 4 - IMPOSITIONS
  • - Contributions ; - Correspondance générale ; - Ancienne...
Résultat n°19

- Contributions : correspondance, pétitions ; - Affaires diverses.
Cote
9 L 42
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (District de)
 Type de document
Pétition, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - IMPOSITIONS
  • - Contributions : correspondance, pétitions ; - Affaires...
Résultat n°20

Administration municipale, contributions : - Correspondance ; - Instructions ; - Décharges ; - Recouvrement : états ; - Vérifications ; - Adjudications ; - Contributions, inspecteur : correspondance (An VI-An VII).
Cote
11 L 25
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Cosne (Canton de)
 Type de document
Etat, Instruction, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 24-26 - CANTON DE COSNE
  • Administration municipale, contributions : - Correspondance...