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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; - Faux ; - Assignat, maleversations, dépréciation ; - Perception illégale ; - Propos contre-révolutionnaire.
Cote
14 L 25
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Faux assignats ; - Armes, vol ; - Vols divers ; -...
Résultat n°2

- Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon, terroristes ; - Usurpation de pouvoir ; - Evasion ; - Luzy, contribution foncière, falsification de registre (y compris le rôle) ; - Comité de Donzy.
Cote
14 L 41
 Date
an III
 Lieu
Châtillon-en-Bazois, Luzy, Donzy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Détenus, propos contre-révolutionnaires ; - Châtillon,...
Résultat n°3

- Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité, adjudication de leurs biens, fraude ; - Cosne, contre-révolutionnaire.
Cote
14 L 27
 Date
an II
 Lieu
Cosne, Charité (La)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Emigré, vol de ses biens ; - Bénédictins de La Charité,...
Résultat n°4

- Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris de scellés ; - Faux certificat de résidence ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Etat civil, registres, destruction.
Cote
14 L 24
 Date
an II
 Lieu - Type de document
Certificat (de résidence)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Vol ; - Violences ; - Faux en écritures ; - Bris...
Résultat n°5

- Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement, enlèvement de blé ; - Crux, droits seigneuriaux, plainte de Damas contre la Municipalité ; - Ougny (affaire du curé) ; - De Rémigny (maire de Billy), propos inciviques ; - Sauvigny, menace du maire contre le curé ; - Marzy, vol de bois ; - Propos contre-révolutionnaires ; - Poiseux, curé, arrestation.
Cote
24 L 9
 Date
1790-1791
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal du District de), Aunay, Montambert, Crux-la-Ville, Ougny, Billy, Sauvigny-les-Bois, Marzy, Poiseux
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 24 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 3 - Procédures criminelles
  • 24 L 4-9 TRIBUNAL DE DISTRICT, PIECES DE PROCEDURES...
  • - Insurrection d'Aunay : (1790) ; - Montambert, attroupement,...
Résultat n°6

- Vol avec effraction ; - Complicité d'évasion ; - Vol ; - Accaparement ; - Propos contre-révolutionnaires.
Cote
14 L 28
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Vol avec effraction ; - Complicité d'évasion ; -...
Résultat n°7

Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur : (1789) ; - Attroupements, et rassemblements, troubles de subsistances : (1790) ; - Affaire Veuve Petit : (1792) ; - Cosne, Varennes, troubles : (1793) ; - Sancerre, troubles : (An IV) ; - Fours, La Nocle, troubles : (An V) ; - Château-Chinon, troubles (An V-An VI) ; - Donzy, La Charité, brigandages : (An VI) ; - Royalistes et contre-révolutionnaires ; - Dénonciations, troubles électoraux ; - Scellés ; - Attentats contre les arbres de la Liberté.
Cote
1 L 190
 Date
1789-an VII
 Lieu
Sancerre, Donzy, Charité (La), Fours, Nocle (La), Varennes-les-Narcy, Château-Chinon, Cosne, Neuvy-sur-Loire
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police de sûreté : (1789-An VII) - Neuvy, Grande Peur...
Résultat n°8

- Vol ; - Faux ; - Violences ; - Empoisonnement ; - Propos contre-révolutionnaires.
Cote
14 L 22
 Date
1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 2 - Procédures pour 1993
  • - Vol ; - Faux ; - Violences ; - Empoisonnement ; -...
Résultat n°9

- Bureau-ex administrateurs, émigré Dubois des Cours, vente de ses biens, malversation ; - Vol ; - Homicide ; - Assassinat ; - Faux en écritures ; - Fraude ; - Actes et propos contre-révolutionnaire.
Cote
14 L 29
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Bureau-ex administrateurs, émigré Dubois des Cours,...