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23 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.
Cote
8 S 8216
 Date
1894
 Lieu
Morlay (Carrières de)
 Type de document
Procès-verbal de contravention

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 11 - Mines et carrières - Objets divers
  • 2 - Réglementation
  • CARRIERES
  • Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux...
Résultat n°2

Contraventions : [1853-1857].
Cote
1 S 4126
 Date- Lieu - Type de document
Répertoire, Registre

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 4 - FINANCES - COMPTABILITE
  • 3 - Comptabilité des ingénieurs
  • REPERTOIRES DE L'INGENIEUR EN CHEF
  • Contraventions : [1853-1857].
Résultat n°3

Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).
Cote
5 S 10590
 Date
1903-1908
 Lieu - Type de document
État, Tableau

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 5 - Objets divers
  • Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance,...
Résultat n°4

Contraventions.
Cote
3 S 4989
 Date
1863-1872
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 11 - Affaires générales
  • Contraventions.
Résultat n°5

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.
Cote
2 S 613
 Date
1800-1900
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...
Résultat n°6

Correspondance.
Cote
3 S 7281
 Date
1820-1824
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Correspondance.
Résultat n°7

Contrôle des chemins de fer, voirie : contraventions.
Cote
5 S 5009
 Date
1897-1903
 Lieu - Type de document
Contravention

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • 1 - Délits
  • Contrôle des chemins de fer, voirie : contraventions.
Résultat n°8

Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations, contravention : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, arrêté du Conseil de Préfecture, rapport, plan des lieux, pièces à l'appui.
Cote
3 S 10851
 Date
1858-1859
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Loire (Rivière de), Saint-Thibault
 Type de document
Procès-verbal de délit de grande voirie, Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 13 - Affaires générales
  • 3 - Objets divers
  • Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations,...
Résultat n°9

Contraventions.
Cote
3 S 2866
 Date
1868
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Contraventions.
Résultat n°10

Grande voirie : copies de procès-verbaux.
Cote
3 S 3077
 Date
1806
 Lieu - Type de document
Procès-verbal de contravention

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Grande voirie : copies de procès-verbaux.
Résultat n°11

Réglementation, contraventions.
Cote
3 S 7337
 Date
1840-1844
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Réglementation, contraventions.
Résultat n°12

Accidents, contraventions.
Cote
5 S 7868
 Date
1860-1862
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 2 - LIGNE DE NEVERS A CORBEIL
  • 3 - Objets divers
  • Accidents, contraventions.
Résultat n°13

Contraventions au réglement : notifications de procès-verbal, correspondance (1896-1900, 1907).
Cote
3 S 11373
 Date
1896-1907
 Lieu - Type de document
Notification de procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Contraventions au réglement : notifications de procès-verbal,...
Résultat n°14

Contraventions : (1873, 1875).
Cote
5 S 7740
 Date
1873-1875
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
  • 7 - Objets divers
  • Contraventions : (1873, 1875).
Résultat n°15

Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance (1827-1890) ; procès-verbal (1865).
Cote
2 S 9313
 Date
1827-1890
 Lieu - Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DELITS
  • Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance...
Résultat n°16

Voyageur, délit, recours en grâce : instructions, rapport, correspondance.
Cote
5 S 9773
 Date
1919
 Lieu - Type de document
Instruction, Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 8 - Objets divers
  • 1 - Délits
  • Voyageur, délit, recours en grâce : instructions, rapport,...
Résultat n°17

Grande voirie, contraventions pour objets divers.
Cote
2 S 3081
 Date
1872-1892
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 3 - GRANDE VOIRIE : AFFAIRES GENERALES
  • DELITS
  • Grande voirie, contraventions pour objets divers.
Résultat n°18

Délits : procès-verbaux dressés par la police des ports.
Cote
3 S 6902
 Date
1834
 Lieu
Yonne (Rivière d')
 Type de document
Procès-verbal

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • 3 - Délits
  • Délits : procès-verbaux dressés par la police des ports.
Résultat n°19

Contraventions.
Cote
3 S 5010
 Date
1875-1908
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 1 - SERVICE DE LA NAVIGATION
  • 3 - Réglementation - Police de la navigation
  • 1 - Contraventions
  • Contraventions.
Résultat n°20

La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire sans autorisation une tête de vanne nuisant au flottage du bois, contravention contastée par les agents de la Compagnie du commerce du bois des petites rivières.
Cote
3 S 6817
 Date
1864-1867
 Lieu
Sauzay (Le), Chapelle-Saint-André (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 1 - NAVIGATION
  • 5 - FLOTTAGE
  • 2 - Flottage par cours d'eau
  • SAUZAY (Le)
  • La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire...