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Résultat n°1

Morlay, carrières, réglementation, infraction : procès-verbaux de contravention.

Date

1894

Cote

8 S 8216

Résultat n°2

Contraventions : [1853-1857].

Date

-

Cote

1 S 4126

Résultat n°3

Affaires générales, statistiques : instructions, correspondance, états de situation, états divers (1905-1908) ; plaintes, contraventions, accidents : tableaux analytiques (1903-1908).

Date

1903-1908

Cote

5 S 10590

Résultat n°4

Contraventions.

Date

1863-1872

Cote

3 S 4989

Résultat n°5

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.

Date

1800-1900

Cote

2 S 613

Résultat n°6

Correspondance.

Date

1820-1824

Cote

3 S 7281

Résultat n°7

Contrôle des chemins de fer, voirie : contraventions.

Date

1897-1903

Cote

5 S 5009

Résultat n°8

Tracy-sur-Loire, Saint-Thibaut, lit de la Loire, plantations, contravention : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, arrêté du Conseil de Préfecture, rapport, plan des lieux, pièces à l'appui.

Date

1858-1859

Cote

3 S 10851

Résultat n°9

Contraventions.

Date

1868

Cote

3 S 2866

Résultat n°10

Grande voirie : copies de procès-verbaux.

Date

1806

Cote

3 S 3077

Résultat n°11

Réglementation, contraventions.

Date

1840-1844

Cote

3 S 7337

Résultat n°12

Accidents, contraventions.

Date

1860-1862

Cote

5 S 7868

Résultat n°13

Contraventions au réglement : notifications de procès-verbal, correspondance (1896-1900, 1907).

Date

1896-1907

Cote

3 S 11373

Résultat n°14

Contraventions : (1873, 1875).

Date

1873-1875

Cote

5 S 7740

Résultat n°15

Significations d'arrêtés, états de frais : correspondance (1827-1890) ; procès-verbal (1865).

Date

1827-1890

Cote

2 S 9313

Résultat n°16

Voyageur, délit, recours en grâce : instructions, rapport, correspondance.

Date

1919

Cote

5 S 9773

Résultat n°17

Grande voirie, contraventions pour objets divers.

Date

1872-1892

Cote

2 S 3081

Résultat n°18

Délits : procès-verbaux dressés par la police des ports.

Date

1834

Cote

3 S 6902

Résultat n°19

Contraventions.

Date

1875-1908

Cote

3 S 5010

Résultat n°20

La Chapelle-saint-André, usinier ayant fait construire sans autorisation une tête de vanne nuisant au flottage du bois, contravention contastée par les agents de la Compagnie du commerce du bois des petites rivières.

Date

1864-1867

Cote

3 S 6817